Aux sources de l’esprit fédéral canadien: George Brown, le fédéralisme canadien et le principe d’autodétermination[1]

Jean-François Caron

S’il y a un aspect sur lequel les intellectuels canadiens-anglais et québécois s’entendent, il s’agit bien des origines du fédéralisme canadien. En effet, tant les historiens et politologues des «deux solitudes» considèrent que l’Acte de l’Amérique du Nord britannique (AANB) avait été souhaité dès le départ comme étant très centralisateur, ce qui a fait dire à certains que le Canada était en fait une «quasi fédération»[2]. C’est d’ailleurs dans cette perspective que Ramsay Cook a affirmé dans son mémoire devant la Commission Laurendeau-Dunton que «les auteurs, anglophones comme francophones, semblent maintenant d’accord pour reconnaître qu’en 1867, un esprit de centralisation dominait»[3].

En soutien à cette thèse, ses partisans donnent souvent comme exemple le fait que la Constitution accordait au gouvernement fédéral de vastes pouvoirs qui lui ont permis, par la suite, de centraliser le système politique, plus particulièrement la charge de lieutenant-gouverneur, les pouvoirs résiduaires, de réserve et de désaveu. Les décisions prises par John A. Macdonald dès les premières années de la Confédération sont, pour les tenants de cette thèse, d’autres exemples concrets de cette volonté centralisatrice des Pères de la Confédération. À cet égard, soulignons que dans les premières années suivant l’entrée en vigueur de l’AANB, le gouvernement fédéral désavoua 65 lois provinciales et en réserva 57[4].

Il est généralement admis que les préoccupations des Pères fondateurs canadiens étaient dictées par des considérations très pratiques, plus particulièrement la sécurité militaire contre les États-Unis, le désir de créer un marché économique intégrant toutes les colonies et par la volonté de mettre fin à l’instabilité gouvernementale chronique inhérente aux arrangements constitutionnels de l’Acte d’union. Le fédéralisme était, à cet égard, la meilleure organisation institutionnelle compte tenu des circonstances. C’est ce qui a fait dire à Jean-Charles Bonenfant que «contrairement à leurs prédécesseurs américains de 1787, les Pères de la Confédération n’étaient pas de profonds penseurs citant Locke, Hobbes ou Montesquieu, mais c’étaient des avocats, des journalistes et des hommes d’affaires à la recherche de compromis»[5].

Or une telle historiographie a contribué à passer sous silence la richesse des débats qui ont amené nos Pères fondateurs a choisir l’option fédérale. Le fédéralisme est perçu comme étant une solution de compromis visant à obtenir l’adhésion des Canadiens français à l’AANB alors que le Canada anglais aurait plutôt préféré une union législative. Pour ces derniers, le fédéralisme était synonyme d’un régime politique faible et divisé, ce qui avait mené, à leurs yeux, à la Guerre de Sécession[6]. C’est la raison pour laquelle, derrière une façade fédérale, les rédacteurs de la Constitution canadienne, plus particulièrement Macdonald, auraient fait en sorte de lui donner une tendance centralisatrice[7]. En ce sens, il n’y aurait pas eu à l’époque de véritable volonté de reconnaître la réalité binationale et biculturelle du pays ainsi que la capacité pour chaque groupe national d’être en mesure de s’autodéterminer librement. La théorie du double pacte entre les deux peuples fondateurs serait donc une invention a posteriori qui n’aurait eu aucun fondement en 1867[8].

Dans ce texte, nous aimerions remettre cette idée en question en démontrant que le choix du fédéralisme était davantage qu’une simple concession faite à la minorité canadienne-française, mais que le fédéralisme était un système politique que le Canada-Ouest jugeait essentiel à sa capacité d’autodétermination politique et identitaire. En ce sens, notre interprétation tentera à démontrer que le désir qu’a un groupe culturel de pouvoir être en mesure de s’autodéterminer librement en fonction de ce qui lui est propre est une valeur historique qui n’est pas seulement inhérente aux Canadiens français et aux Québécois, mais qu’il s’agit au contraire d’un élément partagé de notre culture politique commune. Pour ce faire, nous nous pencherons principalement sur les écrits de George Brown, chef de file du courant réformiste au moment de l’entrée en vigueur de l’AANB.

L’opposition à l’interférence des Canadiens français

Au tournant de la décennie 1860, le Parti réformiste n’était plus l’ombre de ce qu’il avait déjà été au moment de la lutte en faveur du gouvernement responsable[9]. Il était plutôt devenu une formation politique de second ordre par rapport au Parti conservateur dominé à l’époque par John A. Macdonald et George-Étienne Cartier et était miné par des divisions internes. Au milieu de la décennie 1850, des allégations de corruption étaient dirigées contre le Parti et son chef, Sir Francis Hincks, décida de joindre les Conservateurs pour former une nouvelle formation politique, le Parti libéral-conservateur[10].

Pendant trois ans, George Brown se donna pour tâche de faire revivre le mouvement réformiste et présida, en 1857, à la formation de l’Alliance réformiste dont les membres se regroupèrent autour du désir de limiter l’influence des Canadiens français dans les affaires du Canada-Ouest. Rappelons que l’Acte d’Union de 1840 avait établi un système de représentation égale pour le Canada-Ouest et le Canada-Est à l’intérieur de l’Assemblée législative du Canada-Uni, même si les Canadiens français étaient plus nombreux que les Canadiens anglais. L’objectif non-avoué de ce système consistait à empêcher les premiers d’utiliser leur majorité en vue d’imposer de façon arbitraire les normes et valeurs inhérentes à leur culture particulière à l’ensemble du Canada. Cependant, à partir de 1851, ce rapport numérique se transforma en faveur des Canadiens anglais tant et si bien que le nombre égal de députés provenant des deux Canada permirent au Québec de disposer d’une sorte de droit de veto implicite. Cet élément s’explique par la nature des alignements partisans de l’époque. En effet, compte tenu de la force de la tendance politique conservatrice au Québec, plus particulièrement les Bleus, il était possible pour les individus de cette même tendance dans le Canada-Ouest, pourtant minoritaires par rapport au courant de George Brown, de s’unir avec les députés de l’Est pour former une majorité gouvernementale. Ce faisant, les députés canadiens-français étaient en mesure de jouer un rôle de premier plan dans l’adoption de certaines décisions qu’ils jugeaient essentielles à la sauvegarde de leur spécificité culturelle. À titre d’exemple, en 1854, l’Assemblée législative du Canada-Uni décréta la fin du régime seigneurial qui avait court sur le territoire actuel du Québec depuis la colonisation française et qui avait été maintenu suite à la Conquête. En échange de la perte des droits et privilèges seigneuriaux, l’Assemblée vota une compensation financière aux seigneurs à même les deniers publics du Canada-Uni et ce même si un tel régime n’existait que sur le territoire du Canada-Est. Cette situation contribua à la critique des Réformistes voulant que le Canada-Uni investissait davantage au Canada-Est, malgré le fait que le Canada-Ouest était responsable de 70 pour cent des recettes budgétaires totales du gouvernement canadien[11]. Pour ces derniers, ce «déséquilibre fiscal» constituait une preuve concrète de la domination des Canadiens français.

Un an plus tard, le gouvernement du Canada-Uni mit en place un système d’écoles publiques séparées pour les Catholiques du Canada-Ouest, violant ainsi le principe de séparation entre l’Église et l’État qui était très cher aux Canadiens anglais. En somme, le système de représentation égale établi avec l’Acte d’Union de 1840 destiné au départ à diminuer l’influence du Québec était maintenant un moyen pour eux d’imposer leurs valeurs particulières au Canada-Ouest, malgré le fait que les Canadiens français formaient une minorité à l’intérieur du Canada-Uni. Bien évidemment, les Canadiens français n’étaient pas prêts à renoncer au principe de la représentation égale qui leur donnait un pouvoir d’influence considérable et qui, concrètement, n’était pas à leur désavantage, bien au contraire. George Brown et son courant dans le Canada-Ouest s’élevèrent contre une telle situation qui, selon eux, était une forme de domination culturelle et politique qui empêchait les citoyens de la partie occidentale du pays de s’autodéterminer en fonction de leurs particularismes. Comme le souligne J. M. S. Careless à cet effet:

(…) as Brown and the Globe would emphasize, the Canadian union that had been formed in 1841 from the two old provinces of Upper and Lower Canada was racked with sectional discord. Canada West and East were not just halves of the United Province. They were still Upper and Lower Canada to their inhabitants; two widely divergent communities, the one dominated by English-speaking Protestants, the other by French-speaking Roman Catholics, and effectively divided within a common frame of government by the scheme of equal representation (…). [With time] It showed no sign of lessening, as Upper Canadians hotly denounced what they regarded as eastern domination of the union, and Lower Canadians grimly resisted any change that might place them in the power of a hostile West[12].

Cette critique s’apparente d’ailleurs aux revendications qui avaient jadis été formulées par les patriotes du Haut-Canada à l’égard du Family Compact. Rappelons que lors de la création des parlements dans le Haut-Canada et dans le Bas-Canada, l’Acte constitutionnel de 1791 n’avait toutefois pas accordé le gouvernement responsable à ces entités. Dans cette perspective, les députés n’avaient aucun contrôle sur l’administration et les dépenses publiques qui étaient plutôt entre les mains d’une petite oligarchie — surnommée le Family Compact dans le Haut-Canada et la Clique du Château dans le Bas-Canada — qui s’assurait que tous les postes importants de la colonie étaient entre les mains de leurs sympathisants grâce à des méthodes liées au patronage. La population et ses représentants étaient donc assujettis à une forme de domination politique théorique, dans la mesure où les membres du Conseil exécutif n’étaient nullement redevables de leurs actions et pouvaient conséquemment imposer leurs décisions sans contrepoids.

Cette menace se concrétisa après la Guerre de 1812-1814 au sujet de la question de la citoyenneté[13]. À l’époque, les membres du Family Compact étaient pour la plupart des Britanniques, tandis qu’en 1812, près des deux tiers de la population du Haut-Canada était formée par d’anciens colons américains qui avaient quitté les États-Unis après la défaite anglaise et s’étaient implantés plus au nord et avaient fait prospérer leurs propriétés depuis. Il était donc généralement admis que ces colons étaient des sujets britanniques, puisque le droit de posséder une propriété et de participer à la vie politique en étaient des corollaires. Toutefois, en 1821, des membres du Family Compact affirmèrent que les colons américains et leurs descendants n’étaient pas sujets de sa Majesté et n’avaient, en conséquence, aucun droit politique et de propriété. Désirant s’opposer à cette velléité du Conseil exécutif, l’Assemblée législative adopta en signe de défi une loi qui stipulait que les colons étaient et avaient toujours été des sujets britanniques. Face à cette situation de confrontation, le Parlement de Westminster fut forcé d’intervenir et accorda finalement à la législature du Haut-Canada le pouvoir de rédiger et d’adopter sa propre loi.

Cet événement fut d’une importance capitale dans le développement du mouvement réformiste et dans les rébellions de 1837, dans la mesure où les actions arbitraires du Family Compact avaient presque mené à une disparition de la liberté des colons américains et de leurs descendants, ce qui contribua à l’élection, en 1828, du Parlement le plus radical que le Haut-Canada ait connu depuis sa création. Les demandes répétées d’un gouvernement responsable devant l’Assemblée législative, qui allaient mener aux événements de 1837, avaient pour objectif d’empêcher des individus non-redevables de leurs actions d’agir selon leur bon vouloir et d’imposer de manière arbitraire des mesures pouvant priver les individus de leur liberté. Une telle similitude entre la domination exercée par le Family Compact et par les Canadiens français, suite à l’Acte d’union, est demeurée une comparaison pertinente aux yeux des Réformistes, et ce même après l’entrée en vigueur de l’AANB[14].

Le fait d’avoir obtenu le gouvernement responsable en 1848 n’avait fait que remplacer la domination d’autrefois par une nouvelle, à savoir celle du Canada français et du Canada-Est. Alors que l’administration du Haut-Canada relevait auparavant d’une poignée d’individus sur lesquels l’Assemblée n’avait aucun pouvoir, l’Union des deux Canada en 1840 avait engendré une situation qui empêchait la population de cette entité de s’autodéterminer réellement, dans la mesure où elle se voyait imposer des décisions politiques par les Canadiens français. Mais cette situation était encore pire, car la domination politique d’autrefois se transforma dans la période post-1840 en domination politique et culturelle. C’est ce qui a fait dire à Oliver Mowat que:

Before the period of Responsible Government, there was a state of things in this country which no free people ought to endure. (…) When the country was ruled by the Family Compact – when the legislation desired by the majority of the people and of their representatives was checked by a party with whom the people did not sympathize. (…) But again, I ask, if the state of things which now prevails is not still worse ? Is the Executive Government of Upper Canada in the hands of Upper Canadians ? It is true that we were not then ruled by the majority, but by the minority; but, after all, it was an English influence which prevailed. Our affairs were controlled by those who should not have managed them; but at least they were managed by men living among ourselves, brought up as we were, understanding our language, reading our newspapers – to whose minds, too, we had access through our speeches. But those who now rule us are another language, another race, and another country – knowing nothing of Upper Canada, with other views, other sympathies and other interests[15].

Pour George Brown et ses partisans, la capacité pour le Canada-Ouest de s’autodéterminer sans avoir à subir de domination politique et culturelle devînt un axiome incontournable de sa lutte, ce qui le poussera à prôner la mise en place d’un système fédéral où chaque entité sera en mesure de gérer librement ses affaires locales.

La nécessité d’une union fédérale et la reconnaissance du dualisme

Il est possible de faire remonter la généalogie de l’idéal fédéral au Canada à novembre 1859 lorsque les membres du Parti réformiste se réunirent en congrès et discutèrent de solutions concrètes visant à mettre fin à la situation dans laquelle le Canada-Ouest se trouvait et optèrent pour le fédéralisme[16]. Certes, cette convention n’avait pas mené à une illustration définitive de ce à quoi cette union devrait ressembler. Brown n’en affirma pas moins que les responsabilités du gouvernement central devraient consister à administrer et à éliminer la dette du Canada-Uni, s’occuper du service postal, de la navigation dans le bassin du Saint-Laurent et des Grands Lacs, mettre en place un code criminel pan-canadien et des normes commerciales qui seraient communes à l’ensemble du pays. Le tout étant administré en fonction d’un système de représentation proportionnelle à la population.

Cette idée fit lentement son chemin dans les méandres du système parlementaire. Dès les premières semaines de 1860, Brown déposa une motion devant l’Assemblée du Canada-Uni qui stipulait que l’Union des deux Canada avait échoué et demandait, en conséquence, la mise en place d’un système fédéral. Cette première tentative sérieuse de réformer le cadre institutionnel de 1840 se termina par un échec lorsque la motion fut rejetée le 7 mai 1860. Concernant la question de l’abolition du Canada-Uni, 66 députés votèrent contre tandis que 27 députés se montrèrent en faveur, alors que 74 députés s’opposèrent à la mise en place d’un système fédéral contre 32 députés qui se montrèrent favorables à l’idée. L’échec de cette tentative peut être attribuée au fait que les débats furent orientés de manière acrimonieuse entre les Canadiens anglais et les Canadiens français. En effet, le projet de réforme constitutionnelle initié au congrès de novembre 1859 n’avait rien pour plaire aux Canadiens français, dans la mesure où ces derniers étaient perçus de manière extrêmement négative, à commencer par le chef des Bleus George-Étienne Cartier qui s’opposa au projet de Brown. À cet égard, un éditorialiste du Globe soutenait que «It may be said the Union put down the old Family Compact in Upper Canada, and brought the Reformers into power. This is true, but then it reared a hydra-headed monster seven-fold worse, for it gave us a “Family Compact” of French moutons at Quebec ten-fold more extravagant and domineering, over whom we can have no control» et que «this contemptible mouton party of little French lawyers [are] eating the life’s blood out of our people»[17]. Ce même éditorialiste affirmait même regretter le fait que le gouvernement britannique n’ait pas tenté d’assimiler les Canadiens français dès la Conquête. Pendant, la convention de novembre 1859, certains délégués se laissèrent aller à des propos xénophobes, allant même jusqu’à comparer Cartier à un autre «petit français» (little Frenchman), en référence à Napoléon Bonaparte[18].

Brown revînt à la charge le 18 mai 1864 lorsqu’il demanda à la Chambre de mettre en place un Comité chargé d’étudier les problèmes constitutionnels du Canada-Uni. Mais cette fois, le propos de Brown n’était plus aussi belliqueux qu’en 1859-1860. Il était maintenant prêt à reconnaître le bien-fondé de la culture des Canadiens français et de leur capacité à s’auto-déterminer librement au même titre que leurs compatriotes du Canada-Ouest. Dans l’édition du 7 avril 1863, Brown réitérait ses positions antérieures dans un langage plus rassurant à l’endroit du Canada-Est. Il écrivait:

For all we care, the French Canadians may retain their language, laws and institutions till the end of the world. There is hardly a man in Upper Canada, of any sect or party, who entertains the slightest desire to interfere with their institutions, their language, or their laws. These matters concerns themselves, not us. The employment of their language in Parliamentary proceedings involves some expense, but no one would think of giving deep offence to the mass of the French people in order to save a few thousand dollars or pounds per annum. The laws of Lower Canada are very good laws, so far as we can judge, and nobody desires to change them. The institutions, so long as they please the people of Lower Canada, will remain unchanged, for no one in Upper Canada takes any interest in them[19].

Dans cette perspective, The Globe cessa de publier des articles qui soutenaient l’infériorité de la culture canadienne-française et publia plutôt des articles vantant ses qualités intrinsèques[20] qui étaient perçues comme étant essentielles à la réussite du nouvel État. Brown avait maintenant la conviction que le dualisme canadien n’était pas un obstacle à la prospérité future du pays, mais plutôt un atout important. Certains discours et écrits de Brown tendraient à confirmer son désir de préserver le dualisme en tant que force motrice du projet fédéral et de l’avenir du pays. Tout comme Cartier[21], Brown estimait que la diversité ethnique canadienne de l’époque constituait un atout incontestable pour la prospérité du nouvel État, comme cela avait été le cas pour le Royaume-Uni. Comme ce dernier l’écrivait dans le Globe, la confrontation des traditions et des «races», pour reprendre l’expression de l’époque, était perçue comme un avantage en ce qui a trait au développement économique. Discutant de la colonisation de l’Ouest canadien, Brown écrivait, dans une optique similaire à celle de Cartier, que:

How much better would it be for these people [les Canadiens français] if they were encouraged to pass westward to the rich lands of Canada West, or still further to the fertile plains of the Red-River and the Assiniboine, there to mingle with other races, to receive lessons as well as to give them in the acts of life, and to reflect on the old land the intelligence acquired in the new. The pride of race is strong in the French Canadian, but it is false pride when it leads him, not to deeds which show his superiority over its neighbours, but, on the contrary, compels him to shut himself up in a cold corner of a vast and fertile continent, afraid lest, if he venture forth, some portion of his individuality may be lost in the vigorous life around him[22].

En somme, en plus d’être un projet en vue d’assurer l’autodétermination politico-identitaire des citoyens du Canada-Ouest, le fédéralisme proposé par Brown reconnaissait le dualisme ethnique du pays en tant qu’élément positif de celui-ci pour son développement. Le pluralisme identitaire à l’intérieur d’un même État n’était plus perçue comme étant une source inéluctable de domination d’un groupe sur un autre. Contrairement à son attitude de 1859-1860, Brown y voyait maintenant un avantage comparable à ce qui avait permis à la Grande-Bretagne de devenir l’empire qu’elle était à l’époque. En ce sens, Brown remettait en question l’idée dominante à l’époque selon laquelle un État se devait d’être le plus homogène possible afin d’éviter l’instabilité. Une telle position était d’ailleurs proposée au XIXe siècle par John Stuart Mill dans les Considérations sur le gouvernement représentatif où il indiquait que «Free institutions are next to impossible in a country made up of different nationalities. Among a people without fellow-feeling, especially if they read and speak different languages, the united public opinion necessary to the working of representative government cannot exist»[23]. Il serait donc possible d’entrevoir une position contraire à cette vision moniste de l’identité dans le projet fédéral de Brown, mais plutôt une valorisation des bienfaits du pluralisme identitaire.

Face à son ouverture, sa motion fut adoptée à 59 voix contre 48 en mai 1864, ce qui mena à la formation d’un comité chargé de rédiger une proposition d’union fédérale des colonies britanniques d’Amérique du Nord. Contrairement au vote de 1860, ce fut l’appui massif des députés canadiens-français qui fit la différence en 1864. À l’époque, ceux-ci demeuraient convaincus que toute modification aux arrangements de 1840 aurait pour eu pour effet de mener à la disparition de la spécificité culturelle du Canada français. Pour certains députés, cette crainte demeurait encore très présente lors du débat de 1864[24]. Toutefois, la nouvelle attitude de Brown réussit à convaincre Cartier que la mise en place d’un système de représentation proportionnelle dans un cadre fédéral n’enlevait pas la possibilité au Québec de maintenir sa spécificité, mais qu’elle pouvait également contribuer à l’émergence d’une grande nation prospère et respectueuse de sa diversité multinationale.

Conclusion

À la lumière de cette historiographie, nous croyons qu’il est possible de postuler que le fédéralisme canadien avait été rendu nécessaire par le désir de laisser chaque groupe identitaire s’autodéterminer en fonction de ses valeurs culturelles et identitaires spécifiques. En ce sens, l’idéal de la liberté entendue sous la forme de la non-domination ainsi que le désir de préserver le caractère multinational du pays seraient des aspects inhérents à la culture politique canadienne. Dans cette perspective, les raisons généralement admises comme étant aux fondements de l’AANB ont malheureusement pour conséquence de nous priver d’une conception extrêmement riche de la liberté et qui est porteuse d’un cadre normatif qui nous serait d’une grande utilité de nos jours. En effet, l’évolution de la jurisprudence des tribunaux ainsi que celle de l’historiographie politique canadienne ont eu tendance à s’éloigner du principe d’autodétermination que l’on retrouvait chez George Brown au profit d’une vision plus moniste du pays. En effet, le Canada s’est centralisé dans une forme de nation-building politico-identitaire qui est négateur de la spécificité du Québec et à sa capacité de s’autodéterminer librement. L’État fédéral, plutôt que de se limiter aux compétences qui relèvent de l’intérêt général du pays, tend à s’ingérer dans les compétences locales des provinces. Le fait de retourner aux sources de l’esprit fédéral canadien permettrait de rétablir l’équilibre dualiste qui avait été souhaité par les Pères fondateurs. Cela nécessiterait cependant de remettre en cause une historiographie qui a pour conséquence d’aseptiser les idées qui ont contribué à la mise en place du fédéralisme canadien[25].



[1]. Version modifiée d’un texte présenté dans le cadre de la conférence «A Living Tree: The Legacy of 1982 in Canada’s Political Evolution», 23-25 mai 2007, Regina, Saskatchewan, organisée par The Saskatchewan Intitute for Public Policy.

[2]. Marc Chevrier, «Une conversation sur l’incapacité politique au Québec», dans Argument, vol. 7, no. 2, 2005, p. 64.

[3]. Ramsay Cook, L’autonomie provinciale, les droits des minorités et la théorie du pacte, 1867-1921, Études de la Commission royale d’enquête sur le bilinguisme et le biculturalisme, 1969, p. 7.

[4]. Réjean Pelletier, «Constitution et fédéralisme», dans Manon Tremblay, Réjean Pelletier et Marcel R. Pelletier (dir.), Le parlementarisme canadien, Saint-Nicolas, Les Presses de l’Université Laval, 2000, p. 64.

[5]. Jean-Charles Bonenfant, «L’esprit de 1867», dans Revue d’histoire de l’Amérique française, vol. XVII, no. 1, juin 1963, p. 21.

[6]. Paul Romney, Getting It Wrong: How Canadians Forgot Their Past and Imperilled Confederation, Toronto, University of Toronto Press, 1999, p. 11.

[7]. Plus particulièrement en accordant les pouvoirs résiduaires au Parlement fédéral, par la charge de lieutenant-gouverneur, par les pouvoirs de désaveu et de réserve ou par les compétences fiscales restreintes des provinces.

[8]. Selon Kenneth McRoberts, la notion du «double pacte» fut une invention d’Henri Bourassa en 1902. Voir Un pays à refaire. L’échec des politiques constitutionnelles canadiennes, Montréal, Boréal, 1999, p. 43. Voir aussi l’analyse de Stéphane Paquin, L’invention d’un mythe: Le pacte entre deux peoples fondateurs, Montréal, VLB, 1999.

[9]. Paul Romney, Getting It Wrong: How Canadians Forgot Their Past and Imperilled Confederation, op. cit., p. 75.

[10]. Voir William Ormsby, «Sir Francis Hincks», dans J. M. S. Careless, The Pre-Confederation Premiers: Ontario Government Leaders, 1841-1867, Toronto, Buffalo, Londres, University of Toronto Press, 1985, p. 148-196.

[11]. Voir The Globe, le 11 mai 1860.

[12]. J. M. S. Careless, Brown of the Globe: Statesman of Confederation 1860-1880, volume 2, Toronto & Oxford, Dundurn, 1989, p. 3.

[13]. Pour une analyse détaillée, voir Gerald M. Craig, Upper Canada: The Formative Years 1784-1841, Toronto, McClelland & Stewart, 1993 [1963], p. 106-123; et Aileen Dunham, Political Unrest in Upper Canada 1815-1836, Toronto, McClelland & Stewart, 1963, p. 73-82.

[14]. Voir à cet égard le discours d’investiture d’Oliver Mowat dans la circonscription de Oxford-North pour l’élection complémentaire de novembre 1872 qui fut reproduit dans l’édition du 30 novembre 1872 du quotidien The Globe.

[15]. The Globe, 11 novembre 1859.

[16]. Brown ne fut pas le premier à proposer une réforme de l’arrangement institutionnel de 1840. À cet égard, Antoine-Aimé Dorion doit être considéré comme étant à l’origine de l’idée que la solution aux problèmes du Canada-Uni devait passer par une réforme de l’union. Cependant, le projet de Dorion ne peut être assimilé à la nature de celui suggéré par Brown, dans la mesure où la solution du premier passait plutôt par une «confédération» qui aurait donné les plus grands pouvoirs aux provinces et seulement une autorité déléguée au gouvernement général. À cet effet, voir son discours devant l’Assemblée législative du Canada-Uni du 16 février 1865 dans Stéphane Kelly et Guy Laforest, Débats sur la fondation du Canada, Québec, Les Presses de l’Université Laval, 2004, p. 326-327 (traduction de Janet Ajzentat et al. (dir.), Canada’s Founding Debates, Toronto, Stoddart, 1999). En ce sens, il convient de reconnaître que le premier projet véritablement fédéral fut celui de George Brown en 1859-1860.

[17]. The Globe, le 11 mai 1860.

[18]. Paul Romney, Getting It Wrong: How Canadians Forgot Their Past and Imperilled Confederation, op. cit., p. 80.

[19]. The Globe, le 7 avril 1863.

[20]. Dans l’édition du Globe du 3 février 1863, Brown écrivait au sujet des Canadiens français qu’ils étaient «naturally industrious, frugal, temperate, handy, ingenious, and under favourable circumstances, enterprising» et que «the French Canadian has penetrated every part of the American continent. In the West aswell as the Eastern States you find him, and he is beloved and respected wherever he goes».

[21]. Voir le discours de Cartier sur les effets positifs d’un État multinational dans Stéphane Kelly et Guy Laforest, Débats sur la fondation du Canada, op. cit., p. 254-255.

[22]. The Globe, le 3 février 1863.

[23]. John Stuart Mill, Considerations on Representative Government, Buffalo, Prometheus Books, 1991, p.310.

[24]. Lors du débat du 15 mars 1864, J. M. S. Careless rapporte qu’à la suite d’un discours de Brown, le député Joseph Perreault se leva pour réclamer que la Chambre, plutôt que de se pencher sur l’idée du fédéralisme, aurait été plus avisée de demander au Parlement de Westminster d’adopter une loi qui aurait rendu éternel et immuable le principe de représentation égale des deux Canadas. Voir J. M. S. Careless, op. cit., p. 120.

[25]. Paul Romney affirme que cette historiographie dominante tire ses origines de certains intellectuels canadiens-anglais des années 1920, tandis que la juriste Eugénie Brouillet indique que le tournant centralisateur du fédéralisme canadien s’est concrétisé lorsque la Cour suprême du Canada est devenue le tribunal de dernière instance en 1949. À cet égard, voir Eugénie Brouillet, La négation de la nation: l’identité culturelle québécoise et le fédéralisme canadien, Québec, Septentrion, 2005.