La République néo-française

La République néo-française

Marc Chevrier
Professeur
Département de science politique
Université du Québec à Montréal

Tout peuple, quel qu’il soit, aime à rechercher dans ses origines les semences annonciatrices de ce qu’il deviendra. Ses traits de caractère, ses mœurs et ses coutumes et même son génie politique seraient venus à maturité en partant d’une expérience fondatrice qui marqua à jamais les premières générations de pionniers et qui se transmettrait aux suivantes tel un legs impérissable, invulnérable aux atteintes du temps. Les Américains sont connus pour porter aux nues leur esprit démocratique, dont ils font remonter l’origine aux premiers pèlerins installés sur la péninsule de Cape Cod. L’une des grandes interprètes de la Révolution américaine, Hannah Arendt, salua dans le fameux «contrat» que les passagers à bord du Mayflower conclurent entre eux en 1620 un pacte solennel qui préfigurait la révolution américaine. Dès ces premiers instants, ces pèlerins fuyant une Angleterre persécutrice s’exercèrent à la difficile épreuve de la liberté entre partenaires égaux et convinrent donc de se lier les uns aux autres pour fonder une société nouvelle.

De la Nouvelle-France, les Québécois ont retenu une image moins glorieuse. Tout juste un passé lointain, encombrant, qui a peu à dire au présent. Un soupçon de gloire auréole encore cette période de leur histoire, encore amalgamée à celle du «régime français», comme si dès son commencement, elle n’était pas tout à fait celle des Québécois, mais celle de la présence intruse de la France en Amérique. Une bonne partie de l’histoire nationale québécoise, du moins sous la plume de ses premiers historiens jusqu’à Lionel Groulx, a consisté à répondre du tac au tac au célèbre reproche que Lord Durham, l’envoyé de Londres chargé de rétablir l’ordre dans la colonie trouble-fête, avait fait au peuple canadien-français: vous êtes sans culture et sans histoire. Mais il demeure qu’en dépit des nombreux portraits édifiants ou rectificatifs que des historiens chevronnés ont faits des fondateurs de la colonie, de ses aventuriers dégourdis, de ses évangélisateurs inspirés et de ses mères courage, la Nouvelle-France paraît toujours un élan collectif manqué, une fondation non avenue, gâtée par l’indifférence où l’avait jetée une métropole absorbée par le théâtre européen et jalouse de ses comptoirs.

La conquête de 1759-1763 mit au jour les faiblesses d’un régime bancal dont la longue durée jusqu’à la Guerre de Sept ans tenait de l’exploit. Matrice de la langue et de la culture d’un peuple du Nouveau monde, aime-t-on à proclamer, la Nouvelle-France avance déshabillée de toutes les vertus dont on la parait quand on lui demande d’être aussi exemplaire pour le politique que pour l’édification morale. De ce côté-là, de celui d’un projet politique, d’un idéal de gouvernement, il n’y a rien à tirer de ce régime colonial corrompu qui aurait privé les ancêtres des Québécois du bénéfice hâtif de la liberté. En d’autres termes, la liberté n’ayant pu être française, la conquête de 1763 aurait eu cela de bon qu’elle a délivré un peuple du joug de la monarchie absolue pour lui prodiguer les fruits des libertés anglaises que la magnanime Albion a cru bon de lui remettre par octrois successifs. D’où l’idée, qui a une longue histoire chez nos élites et qui demeure toujours vivace aujourd’hui, que la conquête anglaise fut un acte de la providence[1], ou une ruse de l’histoire qui consola un peuple de sa dépossession. Et mieux encore, si la Nouvelle-France engloutie survit encore chez ses descendants, c’est en tant qu’atavisme négatif, legs embarrassant qui entrave leur épanouissement démocratique. Ainsi les Canadiens français, a-t-on prétendu, en raison de leur accoutumance originelle à l’autorité absolue des rois et du clergé, seraient inhabiles à la démocratie, sourds au langage de la liberté politique.

Dans un de ses premiers textes sur la condition politique du Canada français, Pierre-Elliot Trudeau rapporte l’incapacité des hommes politiques canadiens-français à défendre et à comprendre la démocratie parlementaire à l’expérience navrante de la Nouvelle-France. Ainsi, écrit-il:

Après la conquête, vainqueurs et vaincus furent plus ou moins d’accord pour importer progressivement les formes politiques anglaises, mais pour des raisons à mon avis diamétralement opposées. Les Canadiens d’origine britannique voyaient le self-government comme la façon la plus noble de régir les rapports des hommes entre eux: leur dignité de citoyens libres ne se satisferait de rien de moins. Pour le Canadiens français, au contraire, cette institution ne pouvait briller d’aucun éclat intrinsèque; avant 1763, le pays n’avait connu qu’un gouvernement autoritaire; et même à l’échelle municipale, […] le paysan n’a pour ainsi dire jamais participé aux affaires publiques[2].

En somme, dès la conquête, la trajectoire du Canada français est déjà toute tracée. Condamnés par un régime autoritaire à l’indignité et à l’immoralité politique, les Canadiens français se lanceront «à corps perdu dans la politique», en «important pièce à pièce le système parlementaire anglais», sans savoir en jouer proprement, car, tel que le souligne Trudeau, «notre dessein secret n’était pas seulement d’en user mais d’en abuser». Reprenant à son compte une phrase de son complice intellectuel Frank Scott, il réitère l’idée que le Canada français «s’est servi de la démocratie plutôt qu’il n’y a adhéré». À l’opposé de ce dernier, le Britannique débarquant au Canada arrive déjà tout pénétré des principes démocratiques, qui vivent en lui comme le saule dans son terreau, le lion dans sa savane. En somme, le Canadien français est un Bigot en puissance, dont l’inclination à l’incivisme politique fut heureusement réfrénée par l’apport civilisateur des Britanniques.

Publié en 1952 dans un numéro spécial de la revue Esprit sur le Canada, le texte de Frank Scott sur lequel Trudeau s’appuie est très éloquent. Ce passage illustre parfaitement la thèse selon laquelle l’inaptitude du Canadien français à la démocratie est un legs de l’ancien régime français:

Le Canadien-français (sic) possède de la démocratie une tout autre expérience. Il n’en connaissait rien sous l’ancien régime: ce qu’il en a appris vient de ses rapports avec les Anglais; ainsi la démocratie s’est tout de suite identifiée à la lutte pour les droits religieux et linguistiques. Il s’est servi de la démocratie plutôt qu’il y a adhéré comme doctrine. Son éducation catholique le rend plus conscient des devoirs et des obligations de l’individu que de ses droits personnels et plus prêt à adopter un ordre hiérarchique[3].

Un peu avant Trudeau et Scott, en 1946, l’historien canadien Frank H. Underhill exprima pareillement l’idée que le Canada français avait une inaptitude congénitale à entendre le langage de la liberté: «Depuis ses tout premiers débuts, le Canada français catholique a rejeté la doctrine des droits de l’Homme et de la liberté, l’égalité et la fraternité, et n’est que subrepticement et de manière spasmodique qu’elles se sont déclarées jusqu’à ce jour›[4].

L’idée que la Nouvelle-France aurait forgé l’inaptitude des Canadiens français à la démocratie a refait surface plus récemment, dans l’ouvrage que l’historien Peter Moogk consacra en 2000 au régime français. En conclusion de son étude, l’historien attribue au régime un lourd héritage, qui façonnerait encore le Québec moderne. Le trait dominant à ses dires de la Nouvelle-France, soit un conformisme religieux et ethnologique qui dresse la population à se soumettre à un seul système de croyances, expliquerait l’emprise tantôt du catholicisme, tantôt du nationalisme «ethnique»[5]. La Nouvelle-France aurait engendré une culture réfractaire à l’individualisme, à l’initiative privée, mettant les obligations familiales au-dessus de tout. D’où une culture politique déférente qui expliquerait, selon lui, que l’introduction de la démocratie parlementaire répondait aux seules demandes des colons britanniques. Ignorant les travaux historiques montrant que tant les Canadiens que les Britanniques réclamèrent une assemblée élue après l’Acte de Québec de 1774, Moogk prétend que l’élite cultivée de l’époque était méfiante à l’égard de la démocratie représentative et s’opposait même à la création d’une assemblée élue, à tel point, insiste Moogk, qu’elle lui fut imposée[6].

L’histoire politique du Canada français serait donc grevée d’une tare originelle que l’initiation à la démocratie «importée» des Britanniques n’aurait pas effacée. En fait, dans ses analyses de jeunesse, Trudeau n’a fait que colporter les vieux clichés fabriqués par des historiens, des prélats et des faiseurs d’opinion trop heureux de légitimer la conquête anglaise, présentée sous le jour héroïque d’une guerre à finir entre l’absolutisme, nécessairement français, et la liberté, naturellement anglaise. L’historien américain Francis Parkman est l’un de ceux qui a érigé le conflit entre les deux métropoles en enjeu de civilisation. Dans une étude parue en 1874, L’Ancien régime au Canada, Parkman décrit en ces termes les néo-Français:

Un peuple ignorant, issu d’une race brave et laborieuse, mais formée à la soumission et à la dépendance par des siècles de despotisme féodal et monarchique, fut établi sur ce continent neuf par voie d’autorité et reçut l’ordre de croître et de se multiplier. On lui appliquait des stimulants artificiels, mais en étouffant sa liberté […][7].

Selon Parkman, le régime français a transformé le colon en «enfant constamment tenu sous l’autorité paternelle»[8]. La lutte entre la Nouvelle-France et la Nouvelle-Angleterre opposait l’absolutisme à la liberté, un État triomphant dédié à la papauté à un groupe «d’opprimés et de fugitifs» menant le combat d’avant-garde de la réforme. Aujourd’hui encore, Francis Parkman est placé haut dans le firmament des grands historiens, à côté de Thucydide et d’Edward Gibbon, célèbre auteur d’une histoire de l’antiquité romaine. L’historien américain Daniel Boorstin salua dans l’ouvrage en deux volumes Montcalm et Wolfe un chef-d’œuvre pétri d’humanité. Parkman y énonce sans ambages que la Nouvelle-France fut un empire papiste raté:

En faisant du Canada la citadelle d’une religion d’État […] les gardiens cléricaux de la Couronne [française] privèrent leur pays d’un empire outre-Atlantique. La France nouvelle ne pouvait se développer avec un prêtre en faction à la porte, décidé à ne laisser passer que ceux qui avaient l’heur de lui plaire […]. La France édifia sa plus belle colonie sur un principe d’exclusion, et elle échoua; l’Angleterre inversa le système, et elle réussit[9].

Aux dires de l’écrivain Henry James, Montcalm et Wolfe révélait un «livre réellement noble» qui élevait Parkman «au premier rang des historiens vivants de langue anglaise». Selon des paroles que Boorstin lui-même qualifiait de prophétiques, John Fiske plaçait le livre de Parkman dans le panthéon des œuvres universelles: «le livre qui dépeint à la fois la vie sociale de l’âge de pierre et la victoire de l’idéal politique anglais sur l’idéal que la France avait hérité de la Rome impériale est un livre pour toute l’humanité et pour tous les temps»[10].

Détail éloquent, les zélotes de Parkman oublient généralement de mentionner dans leur panégyrique les raisons auxquelles l’illustre historien attribue la propension naturelle à la liberté des Anglo-saxons. Dans L’Ancien régime au Canada, Parkman s’explique sur les différences de caractère entre les deux colonies:

La race germanique, et notamment l’anglo-saxonne qui en est l’une des branches, est particulièrement virile et, partant, particulièrement apte à se gouverner par elle-même. Elle a donc l’habitude de régler ses actions sur la raison et possède tout le jugement requis aux fins de peser le pour et le contre d’une action. Le Celte français est une caste issue d’un autre monde. Il discerne distinctement les fins d’une entreprise et sait les raisonner avec une admirable clarté; seulement, ses impulsions et ses passions sans cesse l’en détournent. La contestation l’excite, il s’irrite du moindre délai et, toujours porté vers les extrêmes, il renâcle à sacrifier ses inclinations à un bien public. Il fait ses délices de l’abstraction et des généralisations, renonce à son entreprise sitôt la première difficulté venue et erre ainsi dans un océan de désirs et de théories[11].

Pour prononcer leur arrêt, les nombreux juges de la Nouvelle-France n’avaient pas tous recours à la théorie de la supériorité démocratique de la race «teutonne»[12]. Dans son rapport, Lord Durham, tout admiratif qu’il pût être de la civilisation française, n’en pensait pas moins que la France avait transplanté au Canada une culture dont les institutions étaient «propres à étouffer l’intelligence et la liberté de la grande masse du peuple». Aux dires de Durham, la France imposa à sa colonie: «[l]le même despotisme centralisateur, incompétent, stationnaire et répressif», privant ses habitants de toute liberté politique et municipale[13]. Alexis de Tocqueville, qu’on ne peut certes pas accuser d’inimitié larvée à l’égard du Canada français, sut tirer de graves leçons du voyage qu’il y avait fait en 1831. Pour lui, la Nouvelle-France, dénuée des contre-pouvoirs qui subsistaient encore en France, offrait le miroir grossissant de la centralisation administrative qui avait peu à peu étouffé les libertés féodales de l’ancien régime. Tocqueville dépeint la colonie française comme une monarchie nue, sous le poids de laquelle le colon, isolé, subit les exactions d’un pouvoir tatillon. «Des deux côtés, écrit-il dans L’Ancien régime et la révolution, on se trouve en présence de cette administration presque aussi nombreuse que la population prépondérante, agissante, réglementante, contraignante, vouloir prévoir tout, se chargeant de tout, toujours plus au courant des intérêts de l’administré qu’il ne l’est lui-même, sans cette active et stérile»[14]. À l’instar des historiens anglo-saxons qui le suivront, Tocqueville n’échappe pas à la tentation de brosser un parallèle entre les deux régimes de colonie. En Nouvelle-Angleterre, «l’élément républicain, qui forme comme le fond de la constitution et des mœurs anglaises, se montre sans obstacles et se développe». N’ayant pas à subir un gouvernement métropolitain envahissant, le colon américain agit et pense librement, acquérant une certaine indépendance que n’entrave pas la présence de classes supérieures. En un mot, dit Tocqueville, si la Nouvelle-France connut au rebours de la métropole une certaine égalité, c’est dans la mesure où elle «se mêle au gouvernement absolu», alors qu’aux États-Unis égalité et liberté se combinent aisément[15]. D’où que le colon français, même après la Conquête, «ne se sent pas de goût pour l’indépendance», écrit Tocqueville dans ses carnets de voyage, «et il faut presque le forcer à être libre»[16].

Les Patriotes, du moins avant de désespérer de la bienveillance du pouvoir britannique, avaient porté des jugements pas moins sévères que ceux de Tocqueville sur la Nouvelle-France. En 1809, Benjamin Viger déplora le «despotisme odieux» qui s’introduisit dans les dernières années du régime français. Il le décrivit indifférent au sort de ses habitants, devenu «le jouet de la tyrannie militaire», qui «comptait pour rien les droits et la propriété, non plus que la vie des individus qu’il sacrifiait sans ménagement»[17]. Les maux et les injustices que les Canadiens eurent à souffrir sous le régime d’une mère patrie «devenue marâtre» furent si nombreux, que les Canadiens ne purent «s’empêcher de voir dans la conquête un bienfait du ciel». Dans un discours prononcé en 1820, Louis-Joseph Papineau accabla la Nouvelle-France de reproches similaires. À ses yeux, le régime colonial français finissant avait été «arbitraire et oppressif en dedans et au dehors. De toutes les dépendances coloniales françaises, c’était l’un des plus négligés et mal administrés»[18]. À l’hostilité du climat, le régime colonial ajoutait les exactions d’un régime militaire réfractaire à la liberté de commerce, où les biens étaient livrés au pillage, la liberté individuelle tous les jours violée. À l’instar de Viger, Papineau, encore sujet loyal de Sa Majesté, acclame dans la proclamation royale de 1763 la substitution du règne des lois à celui de la violence, et l’avènement de la tolérance, des libertés et de la prospérité.

François-Xavier Garneau porta sur le régime français un jugement pas moins sévère que ceux de Viger et de Papineau. C’était un gouvernement absolu, dont rien n’entravait la marche, pas même le peuple, privé de représentation politique. «Ce système enfin était le plus mauvais de tous les systèmes de gouvernement: c’était la délégation d’un pouvoir absolu, qui devait être exercé à mille lieues du pouvoir déléguant et dans un état de société essentiellement différent de celui de la mère patrie»[19]. Le régime de la Nouvelle-France tend à la concentration de tous les pouvoirs dans les mains du gouvernement colonial, et ce, dans toutes les sphères, politique, religieuse et commerciale. Tel que l’observe Maurice Lemire, la position de Garneau sur l’ancien régime néo-français «s’apparente à celle que l’historien américain Francis Parkman adoptera quelques années plus tard dans ses grands ouvrages sur la Nouvelle-France, à savoir que la victoire de la Nouvelle-Angleterre n’est pas d’abord une affaire de nombre, mais l’effet d’un système»[20].

La Nouvelle-France mal aimée, improductive, inhospitalière à la liberté, continuera longtemps de servir de repoussoir. Dans un traité de droit constitutionnel publié en 1917, un juriste du Canada anglais dit de la Nouvelle-France que les curés y cumulaient les pouvoirs qu’exerçaient en France le roi, l’aristocratie et le clergé et que ce fut un régime «arbitraire et militaire» gouvernant un peuple obéissant[21]. En bon monarchiste psalmodiant le credo canadien, John Mitchell vit dans la Nouvelle-France une «société religieuse et féodale» qui ressusciterait le moyen âge et soumettrait ses habitants au «despotisme d’une monarchie» dont le régime anglais, dans sa grande magnanimité, les aurait délivrés[22]. Dans le sillage de Parkman, Mason Wade met les éléments suivants dans l’héritage de la Nouvelle-France: « l’esprit apostolique de la Contre-réforme, la tradition classique, l’idéal politique du despotisme éclairé et la conception hiérarchisée et semi-féodale de la société»[23]. Plus près de nous, une première version du programme d’éducation à l’histoire et à la citoyenneté du ministère de l’Éducation du Québec reprend l’anathème conventionnel, en évoquant le triste sort des Canadiens sous la coupe d’un «gouvernement absolu»[24]. Si pour l’historien Colin Coates, la Nouvelle-France constituait «une société absolutiste par excellence»[25], elle présentait, selon Gérard Bouchard, le décalque de l’ancien régime français, avec son pouvoir absolu et son administration centralisée[26]. Le sénateur et constitutionnaliste Gérald Beaudoin liquide l’histoire de la Nouvelle-France en deux phrases dans l’introduction à son ouvrage sur le fédéralisme canadien: «Depuis la venue des Européens en terre d’Amérique du Nord, le Canada vécut sous un régime de monarchie. Sous le régime français, cette monarchie était absolue. Sous le régime britannique, et la suite sous le régime canadien, cette monarchie est devenue progressivement constitutionnelle»[27].

Certains historiens et politologues ont toutefois nuancé leur jugement sur la nature du régime politique de la Nouvelle-France. Lionel Groulx prit ses distances des dénonciations que Tocqueville, Parkman, Garneau et Papineau avaient faites des «tendances despotiques des institutions de la Nouvelle-France». Selon Groulx, la dyarchie de l’intendant et du gouverneur à la tête de la province royale «tempéra les pouvoirs de l’un par l’autre». «Rarement l’autorité put jouer de l’absolutisme», écrit-il[28]. Et puis, observe Groulx, l’autorité coloniale gouverne d’après les lois en vigueur dans le royaume, et l’administration de la justice se révéla tempérée et décentralisée. Ce fut plutôt l’impuissance où s’est trouvé ravalé le régime colonial qui fut son principal défaut, en raison de la tutelle d’une métropole lointaine, que son absolutisme prétendu. Denis Monière établit, quant à lui, une distinction entre absolutisme et despotisme. Au niveau institutionnel, la Nouvelle-France vit certes dans le cadre de l’absolutisme, que tempèrent toutefois l’insubordination et la désobéissance des sujets et la faiblesse de la répression d’un appareil d’État administrant une population éparpillée sur un vaste territoire. «En raison des conditions du milieu et de la spécificité de la situation coloniale, l’absolutisme ne s’est pas traduit par un asservissement collectif et un despotisme», estime Monière[29]. Contrairement à l’image que Parkman avait imposée du régime de la Nouvelle-France comme d’un Léviathan entravant l’essor de l’entreprise privée, J. F. Bosher arriva à la conclusion inverse, que le «l’entreprise privée rampante» empêcha en fait le gouvernement de la Nouvelle-France de bien fonctionner [30]. Léon Dion mit en doute l’idée que l’inaptitude prétendue des Canadiens français à la démocratie pût s’expliquer par des atavismes légués par la Nouvelle-France, mais sans pousser très loin son enquête[31]. Michel Brunet a certes vivement attaqué l’idée que les Canadiens étaient «des serfs vivant sous un régime despotique et arbitraire», dénonçant «cette imagerie de la propagande du conquérant britannique qui a donné naissance à la légende d’une colonie féodale en Amérique»[32]. Il n’a cependant pas fait suivre son cinglant démenti d’une démonstration méthodique.

Absolutisme n’est pas despotisme

Mais se serait-on mépris sur la nature du régime politique de la Nouvelle-France, à trop vouloir expliquer l’échec de l’entreprise coloniale française par le «despotisme» de son gouvernement? Parkman, Trudeau, Tocqueville et plusieurs historiens ont retenu de ce régime l’image qui s’accommodait le mieux avec leurs théories et leurs intérêts, sans chercher à savoir vraiment ce qu’était le gouvernement de la Nouvelle-France, ni le situer dans une typologie toujours rigoureuse des régimes de gouvernement. Parkman cherche à légitimer les guerres d’expansion du monde anglo-américain, Tocqueville, à prouver que l’ancien régime français inclinait à la centralisation excessive. Dans les concepts utilisés, on sent un flottement constant: tantôt la Nouvelle-France est le régime de l’absolutisme ne laissant aucune marge à la liberté, tantôt elle incarne un absolutisme entravé, soit par les circonstances du territoire et de la société coloniale, soit par un pouvoir métropolitain excentré. Dans tous les cas, on juge la Nouvelle-France d’après des concepts implicites, et jamais d’après la tradition constitutionnelle et philosophique française, dont pourtant la colonie est issue, en tant que prolongement de la France.

Retournons justement à cette conception. Nul historien sérieux ne contestera que la monarchie française, jusqu’à son renversement par la Révolution de 1789-1793, ait progressivement évolué, notamment à partir du règne de Louis XIII, voire bien avant lui, vers un régime concentrant les pouvoirs dans les mains du roi ou des ses conseillers. Cette évolution, qui a culminé avec la figure de Louis XIV, le roi Soleil, a fourni la preuve, aux partisans des Lumières, de la dérive absolutiste de la monarchie française. Or comme le note Jean-Marie Goulemont, les hommes de la Révolution française ont imposé une lecture outrancière de l’absolutisme de l’ancien régime, en confondant ce régime avec le despotisme. «Dans l’État que met en place l’âge classique, écrit-il, l’homme n’est pas réduit à une chose, et le pouvoir n’est pas la propriété du monarque»[33]. La monarchie française, si absolue qu’elle devînt, n’instaura pas une monarchie seigneuriale où le «prince est fait seigneur des biens et des personne par le droit des armes et de bonne guerre»[34]. Ce fut une monarchie soumise au gouvernement des lois qui s’interposent entre le monarque et ses sujets. Ainsi, «l’absolutisme et au-delà l’État absolutiste ne font pas des sujets des esclaves, et la maîtrise n’est pas ici la forme du rapport entre le pouvoir et ceux qui lui sont soumis»[35].

En somme, l’idée de monarchie, dans l’esprit de ceux qui l’avaient pensée en France, était tout le contraire du despotisme. Jusqu’à la Révolution a persisté, même chez les révolutionnaires, une idée forte de la monarchie, une idée régulatrice d’après laquelle ces derniers, déçus par la corruption et les trahisons royales, ont condamné le régime. Publié en 1748, L’Esprit des lois de Montesquieu exprime éloquemment cette conception française de la monarchie. Dans son ouvrage, le célèbre baron identifie trois types de gouvernement, chacun étant régi par un principe. Il y a le gouvernement républicain, où le peuple est souverain et agit par vertu; le gouvernement monarchique confie la puissance souveraine au monarque, mais l’exerce, ajoute Montesquieu, «selon les lois établies». La monarchie a pour principe l’honneur, qui est un code qui a «ses règles suprêmes «; puis vient le gouvernement despotique, où un seul «gouverne selon ses volontés et caprices» et où sévit la crainte. Montesquieu range aussi la monarchie, avec la république, du côté des gouvernements tempérés. Dans la monarchie, les lois tiennent la place que la vertu occupe en république. Les crimes y sont punis, les contrats garantis, les villes ont des chartes. Le prince assure la justice, sans l’administrer lui-même et idéalement, sans laisser ses ministres prononcer à la place des tribunaux. L’idée de la suprématie du droit règle ainsi la marche de la monarchie. «Dans les États monarchiques, écrit le baron, il y a une loi; et, là où elle est précise, le juge la suit; là où elle n’est pas, il en cherche l’esprit». La puissance souveraine du monarque est donc bornée, par les lois fondamentales du royaume, ainsi que par la multiplicité des ordres et des seigneurs qui lui doivent obéissance, conditionnelle au respect du code de l’honneur. Bien que le prince soit la «source de tout pouvoir politique et civil», il gouverne entouré de pouvoirs intermédiaires subordonnés et dépendants, au rang desquels figurent la noblesse, le clergé et les villes, qui contribuent tous ensemble à modérer le pouvoir du prince. Et les lois y jouent une telle importance qu’elles ont leur «dépôt», c’est-à-dire leur corps politiques, qui les «annoncent lorsqu’elles sont faites, et les rappellent lorsqu’on les oublie». Comme l’a souligne Raymond Aron, ce qui importait à Montesquieu, «c’est moins que le pouvoir souverain appartienne à plusieurs ou à un seul, mais que l’autorité soit exercée selon les lois et la mesure, ou, au contraire, arbitrairement et dans la violence»[36].

Cette conception de la monarchie comme gouvernement des lois a une vieille histoire, qui remonte sans doute à un juriste français de la Renaissance, Jean Bodin, né en 1529, mort en 1596. Profondément marqué par le carnage de la Saint-Barthélemy et les rivalités féodales de la France de son temps, il publia en 1576 Les Six livres de la République, un traité ambitieux où Bodin voulut concilier la souveraineté du monarque avec l’idée du bien commun garantie par l’observance de certaines lois et des limites à la puissance du prince. Bodin s’inscrit dans la tradition des juristes français de la Renaissance et du début du XVIIe siècle qui ont refusé de façonner la monarchie à l’image du droit impérial romain afin d’assujettir celle-ci à des limites[37]. Pour Bodin, tout régime de gouvernement bien ordonné, la démocratie, l’aristocratie et la monarchie, est une République. Bodin la définit comme «un choit de gouvernement de plusieurs ménages et de ce qui leur est commun avec puissance souveraine.» La République unit la puissance souveraine — du peuple, de l’aristocratie ou du monarque — avec quelque chose de commun et de public, tel que «le domaine public, le trésor public, les rues, les murailles, les temples, les usages, les lois, les coutumes, la justice». La République procède des familles, non point parce que celles-ci la composent comme des contractants parties à un contrat, mais qu’elles lui offrent un modèle «d’organisation naturelle». «La famille bien conduite est la vraie image de la République», écrit-il. En ce sens, Bodin s’oppose à l’individualisme des philosophies qui font naître la communauté d’un contrat entre les individus. Chez Bodin, la souveraineté est le principe suprême de la République, c’en est la «puissance naturelle et perpétuelle.» Cependant, même quand cette puissance est exercée par un monarque, elle connaît des limites qui sont la loi divine de nature, les lois fondamentales du royaume qui règlent notamment la succession au trône, et enfin, les requêtes de la morale et de la justice. Si la souveraineté est absolue, elle ne débouche pas sur l’absolutisme, concept du XVIIe siècle dont Bodin était fort éloigné. «Tout prince est tenu de faire justice par obligation divine et naturelle» écrit Bodin. Une souveraineté arbitraire et illimitée serait donc incompatible avec les finalités d’une République. Si le monarque foule aux pieds les lois de nature auxquelles il lui appartient de se conformer, il se comporte alors en tyran; de même, le prince est-il «tenu aux justes conventions et promesses qu’il a faites». La souveraineté du prince est donc absolue seulement au sens où celui qui la possède est libre de se donner à lui-même ses propres lois ou de les défaire; ce qui n’implique pas un pouvoir illimité.

Chez un autre publiciste qui suivit de peu Bodin, la souveraineté du monarque connaît des bornes. Dans son Traité des seigneuries paru en 1611, Charles Loyseau établit une nette distinction entre le monarque absolu et le monarque seigneurial[38]. Le premier exerce sa souveraineté en conformité avec trois limitations: les «loix» de Dieu; les règles de «justice naturelles & non positives», car le souverain exerce sa puissance «par justice, & non pas à discrétion»; et enfin, les lois fondamentales de l’État, «pour ce que le Prince doit user de sa Souveraineté selon la propre nature, & en la forme & aux conditions qu’elle est établie». Le monarque seigneurial, pour sa part, est un souverain en propriété, propriétaire de son État, de ses biens et de ses sujets, comme s’ils entraient dans son domaine privé. En somme, tout historien sérieux du droit devrait faire remonter l’histoire de l’État de droit au Québec à la Nouvelle-France et à ses antécédents juridiques.

La république, selon Bodin, c’est la souveraineté régulée par le droit et quelque chose de commun. Il est révélateur de constater comme Francis Parkman s’employa à contraster la liberté de la Nouvelle-Angleterre et la prostration de la Nouvelle-France, de manière à dénier à cette dernière les qualités d’une communauté soudée par une quelconque idée du bien commun. Ainsi, décrivant les habitants des deux colonies, il dit sans ambages:

Les colons de Nouvelle-Angleterre étaient moins tant des fugitifs échappant à l’oppression que des exilés volontaires poursuivant la réalisation d’une idée. [….] Ils n’étaient ni les envoyés du roi, ni ses administrés, ni ses assistés. Ils vécurent dans l’indifférence la plus totale, et cette indifférence continuelle fut la seule faveur qu’ils escomptèrent. Avant que leur force grandissante n’excitât la jalousie de la Couronne, ils vivaient en quelque sorte dans l’indépendance — en république, sans former en aucune façon une démocratie. Ils choisissaient entre eux leurs gouverneurs et tous leurs dirigeants, constituaient et finançaient leur propre gouvernement, entretenaient leur propre clergé, pourvoyaient à leur défense, et s’éduquaient par eux-mêmes. Sous les dehors rigides et peu invitants de la société de la Nouvelle-Angleterre reposaient les fondations stables d’une liberté stable, soient la conscience, la réflexion, la foi, la patience et l’esprit public. Telle la pierre — issue d’un agrégat de minéraux — la population tout entière vivait cimentée par une communauté d’intérêt, d’espoirs et de devoirs, alors que la population de Nouvelle-France demeurait dans un état de réclusion politique, tel un panier de galets tenus ensemble par un collet d’osier[39].

Il est heureux que la connaissance historique puisse être mise au compte des entreprises de l’intelligence susceptibles de progrès. L’histoire est comme une sculpture taillée à même le bloc informe de l’oubli qu’une succession d’artisans dégrossit, taille et polit pour en arriver à une figure toujours plus nette. Beaucoup de tableaux que des historiens brossent d’une époque, au lieu d’encourager le progrès de la connaissance, l’arrêtent, tels ces panoramas champêtres ou ces scènes d’apocalypse qu’on accroche dans un salon pour les y laisser s’empoussiérer et sur lesquels l’œil, fatigué de s’ajuster aux mêmes coloris sous un même éclairage, jette un regard de lassitude. Ainsi en est-il de la Nouvelle-France, devenue aussitôt liquidée l’expression même de l’absolutisme, le cas parfait d’un régime infâme. Mais qu’en est-il vraiment?

La question à laquelle il s’agit de répondre est de savoir si le régime colonial néo-français peut être à bon droit qualifié de despotique. Pour ce faire, il faut examiner s’il priva ses habitants de la protection de lois et de l’administration ordonnée de la justice, s’il soumit les colons à la fureur et aux caprices d’un tyran cumulant tous les pouvoirs, s’il causa effectivement l’affaissement moral de la société et l’anéantissement de tout sentiment de dignité, notamment en raison de l’absence de pouvoir intermédiaire entre les autorités royales et la population. Et comme plusieurs historiens l’ont prétendu, est-il vraisemblable que le colon en ait été réduit à la servilité, sans ressources morales pour regimber contre les abus du pouvoir?

La Nouvelle-France a connu plusieurs régimes de gouvernement, le plus significatif, toutefois, fut celui instauré par Louis XIV, qui constitua en 1663 la colonie en province royale, longtemps administrée par un gouverneur sous le régime des compagnies de traite qui reçurent la colonie en concession. Ce dernier devra dorénavant gouverner avec d’autres, notamment avec un intendant émissaire du roi et le Conseil souverain. Dans les faits, l’intendant éclipsa le gouverneur, bien que les conflits internes entres les deux fussent nombreux. L’intendant exerça une grande part du pouvoir législatif que lui conféraient les ordonnances royales, mais en veillant à associer souvent le Conseil souverain à l’adoption des règlements importants de police. La figure prédominante de l’intendant n’est donc pas absolue; il doit composer avec un gouverneur d’un côté et avec un conseil, de l’autre, où l’Église, par son évêque, déploie son influence. La Nouvelle-France présente au vrai le visage d’une vice-royauté contrainte de multiples façons; elle prend ses ordres de Paris, de ses ministres ou du Roi lui-même; elle est tenue d’appliquer les édits et ordonnances du roi, en recevant le pouvoir de les adapter aux circonstances et besoins du pays; dans son gouvernement interne, elle apparaît un pouvoir divisé, dont les organes se surveillent de près au sein d’une société restreinte happée par l’immensité de la forêt et des lacs. Ce n’était certes pas la séparation des pouvoirs, concept inconnu à l’époque et auquel les Américains, après Montesquieu, donnèrent le sens que nous lui connaissons; ce n’était pas, non plus, la confusion des pouvoirs. Il n’empêche que certains historiens, tel l’Américain Lawrence H. Gipson, n’ont pas hésité à reconnaître dans les pouvoirs imbriqués de l’administration coloniale un système de freins et de contrepoids. Selon Yves F. Zoltvany, le système était basé sur «an unclear division of power between the governor and the intendant meant to encourage each of these officials to keep an eye on and criticize the activities of the other»[40].

«Le gouvernement monarchique, écrit Montesquieu, ne comporte pas des lois aussi simples que le despotique. Il y faut des tribunaux» qui voient, par leurs décisions, à ce que «la propriété et la vie des citoyens y soient assurées et fixes comme la Constitution même de l’État»[41]. La Nouvelle-France possédait un véritable système de justice. Se partageaient cette tâche les cours des seigneurs, les juridictions de Montréal, Trois-Rivières et de Québec, l’arbitrage final appartenant au Conseil souverain, composé du gouverneur, de l’évêque et de l’intendant, flanqués du procureur général et d’un certain nombre de conseillers. Quelle justice a rendu ce système? Robert Lahaise et Noël Vallerand sont d’avis qu’il «offrait à la population l’avantage d’une justice accessible à tous, peu coûteuse et expéditive» et qui se dispensait du recours aux avocats[42]. Jacques Mathieu note que les juges étaient en général «assez compétents et impartiaux»[43]. Malgré l’interdiction des avocats dans la colonie, une petite école de droit ouvrit ses portes en 1717 et donna des cours réguliers à partir de 1733, pour former notaires et officiers de justice[44].

Pour les affaires civiles, les habitants ont l’avantage de se référer à un seul droit, soit la coutume de Paris. Alors qu’en France cette coutume avait renforcé la concentration des biens fonciers au profit des classes supérieures, en Nouvelle-France elle favorisa au contraire une subdivision égalitaire des biens entre les héritiers[45]. Les femmes estent souvent seules en justice, pour leur mari ou en tant que veuves. Dans l’ensemble, le nombre de procès est limité; la proportion de procès civils y est beaucoup plus faible qu’en France[46]; cela serait vraisemblablement dû, indique Mathieu, au milieu plus tolérant qui régnait en Nouvelle-France en raison des conditions de vie difficiles ainsi qu’à des relations sociales plus faciles qu’en France. Les procès criminels sont également proportionnellement moins nombreux, deux fois moins qu’en France[47]. Bien que la procédure criminelle suivît un mode inquisitoire, l’accusé n’était pas sans droits. On ne pouvait pas le condamner sans preuve et celui-ci était admis à citer ses propres témoins ou à confronter ceux du procureur général devant le juge. En 1679, l’année même où le parlement de Westminster adoptait la célèbre loi sur l’habeas corpus, le roi Louis XIV lui-même est obligé d’interdire au gouverneur de la colonie de procéder à des détentions arbitraires ou abusives. Bien qu’admis par le droit français, le recours à la torture fut peu utilisé dans la colonie[48]. L’application de ce droit en apparence cruel, sévère et défavorable à l’accusé aboutit en Nouvelle-France à une justice pénale tempérée. Faisant le bilan de l’étude de 569 sentences criminelles prononcées entre 1712 et 1748, André Lachance constate que la justice criminelle dans la colonie, mitigeant sans cesse la dureté des châtiments dans un souci humanitaire, y était en réalité moins sévère qu’en Grande-Bretagne, plus prompte à multiplier les exécutions capitales[49].

On a souvent reproché à la Nouvelle-France de perpétuer à l’identique de l’ancien régime français, à preuve les seigneuries implantées pour la colonisation[50]. Peter Moogk écrit que les colonies françaises étaient des pages blanches sur lesquelles le roi imprimait ses idéaux[51]. Cependant, la féodalité néo-française, si tant est qu’elle en fut une, s’est distinguée sur plus d’un point de la française. Selon Marcel Trudel, le régime seigneurial de la colonie offrait à peine une version édulcorée de son équivalent français, dont il conservait certains rites et une bonne part de son langage, sans transplanter en Amérique les prérogatives exorbitantes du seigneur sur ses vassaux[52]. D’après Trudel, il s’avéra être un système de partage rationnel de la terre qui évita la subdivision du pays en domaines immenses et multiplia le nombre de colonisateurs responsables vis-à-vis de l’État[53]. Guy Frégault voit dans le régime seigneurial davantage un mode d’occupation du territoire qu’un système de privilèges entretenu par une classe inférieure[54]. Trudel décrit le régime seigneurial comme un système d’entraide sociale qui met à charge du seigneur d’assurer la traversée et l’installation du colon et intègre celui-ci dans une «société organisée d’avance» qu’il devra contribuer à maintenir[55].

Il n’en demeure pas moins, estime Trudel, que c’est la paroisse, plutôt que la seigneurie, qui forme le centre de la vie sociale en Nouvelle-France. Les seigneurs, dont la plupart ne sont pas d’origine noble, se révélèrent être des fonctionnaires, commerçants, agriculteurs acceptant de jouer le rôle d’agent de la colonisation; à la fin de la colonie, la plupart d’entre eux étaient nés Canadiens[56]. Pour contrer les abus des seigneurs, le roi lui-même promulgua des arrêts en 1711 qui équilibraient les relations entre seigneurs et habitants. Le plus exorbitant des droits féodaux, le droit de corvée, n’entraîna pas d’abus, note par ailleurs Frégault[57]. Le censitaire n’est pas corvéable à merci; le contrat de concession fixait le nombre de jours de corvée, plutôt limité[58]. Contrairement aux seigneurs français qui fondaient la propriété de leurs terres sur la possession immémoriale de leurs ancêtres, les seigneurs néo-français détenaient de véritables titres de propriété qui encadraient leurs prétentions[59]. Ainsi, pour toutes ces raisons dues à l’origine des seigneurs et des censitaires, au contexte de la colonisation et au droit féodal, seigneurs et paysans vivaient dans «un climat de grande familiarité qui est fort différent de l’insondable fossé séparant le seigneur français de ses serfs»[60]. D’après Thierry Berthet, les colons de la Nouvelle-France «font l’objet d’un contrôle social moins serré, ils bénéficient de droits qui échappent aux métropolitains, et dont ils tirent fierté»[61]. Fait paradoxal, bien que le colon canadien possède un niveau de revenu supérieur à celui du paysan français, le premier échappe à l’impôt royal, alors le deuxième supporte trois impôts royaux. En réalité, en vain le roi tenta-t-il à plusieurs reprises de lever des impôts en Nouvelle-France; devant la résistance des colons et sur recommandation des administrateurs de la colonie redoutant la fronde populaire, le roi dut renoncer à ses ambitions[62]. Sigmund Diamond a fait, quant à lui, un portrait décapant du système féodal néo-français. Querelleurs, indépendants, insubordonnés, les habitants de la colonie, avec leurs seigneurs, se moquèrent littéralement des rôles qui leur étaient assignés. La nécessité où se trouva l’administration coloniale de compter sur une force volontaire de travail mit en place les bases sociales de la désobéissance dans la colonie; dans les colonies américaines comme en Nouvelle-France cette nécessité fut la «mère de la liberté», écrit-il[63].

L’un des ingrédients de l’absolutisme prétendu de la Nouvelle-France serait l’absence de pouvoirs intermédiaires. Il est certain que la colonie, à l’instar de la métropole, n’a pas développé de véritables institutions représentatives, malgré la volonté du gouverneur Frontenac de convoquer des États généraux en 1672 et l’élection de syndics sous le régime des compagnies. Les rois français avaient cessé de convoquer depuis 1614 les assemblées consultatives dont l’équivalent en Grande-Bretagne donna naissance au parlementarisme. Les historiens français Gilles Havard et Cécile Vidal, dans leur vaste portrait de l’Amérique française, ont repris à leur compte la thèse de Tocqueville, à savoir que faute de posséder de corps intermédiaires contrebalançant le pouvoir colonial, le Nouvelle-France a subi l’emprise d’un État plus centralisé qu’en France. «Le pouvoir royal, écrivent-ils, put ainsi imposer dans les colonies un absolutisme plus intransigeant en matière gouvernementale et empêcher l’instauration des pouvoirs intermédiaires qu’il cherchait alors à supprimer dans le royaume»[64]. Pour étayer leur jugement, Havard et Vidal s’appuient sur les analyses de Peter Moogk, qui déploient le récit traditionnel d’une Nouvelle-France absolutiste, dirigée par le roi et ses représentants, à la volonté desquels aucune institution privée, ni même l’Église, n’arrive à s’opposer[65]. Il est quand même curieux que ces historiens n’aient pas fait le départ entre une société naissante qui comptera au plus 85 000 habitants avant la conquête anglaise et une vieille nation encore tissue de coutumes, de langues et d’allégeances diverses de plus d’une vingtaine de millions d’habitants. Au soutien de leur thèse, Havard et Vidal citent en exemple tous les efforts déployés par l’administration coloniale pour étouffer toute forme de représentation et d’autonomie locale, sans oublier le fait que l’impression de livres y était interdite. Cependant, au bout de leur analyse, les auteurs admettent que la thèse de Tocqueville occulte les nombreuses assemblées et consultations populaires qui ont eu lieu durant le régime français et les divers moyens qui s’offraient aux colons pour faire entendre leurs doléances. Des Canadiens, Havard et Vidal donnent l’image de colons paisibles et soumis, peu enclins à la rébellion, malgré quelques soubresauts d’émeute sporadiques chez les paysans[66], image que Gérard Bouchard se garde de remettre en question[67].

Stanley Ryerson reconnut au contraire dans la société canadienne des tensions entre l’Église et la vice-royauté, entre celle-là et une classe émergente de marchands canadiens, ainsi qu’entre les paysans et les seigneurs. Selon Ryerson, la docilité prêtée à la population coloniale tenait du mythe, qualifiant de «chronique» l’agitation régnant au sein des censitaires et des engagés. Les archives de la colonie révèlent plutôt dans le peuple néo-français un caractère indocile et pétri d’indépendance, d’autant plus affirmé que le colon court les bois ou s’est établi loin du chef-lieu de Québec, tels les Acadiens, qui avaient la réputation de vivre «comme de vrais républicains, réfractaires à l’autorité»[68]. Beaucoup des colons provenaient de régions françaises où avaient éclaté au XVIIe des jacqueries, pour protester contre les impôts féodaux. «Il ne fait aucun doute, écrit Ryerson, que beaucoup de paysans et d’engagés qui partirent au Canada gardaient un vif souvenir de la résistance à l’oppression» et que ce trait hérité de provinces réfractaires se traduisît chez les Canadiens par des qualités d’indépendance et d’indocilité[69]. Sur la foi également des archives, Guy Frégault conclut au caractère récalcitrant à l’autorité des Canadiens, difficiles à manœuvrer et qui n’en faisaient plutôt qu’à leur tête. L’étude minutieuse de l’émigration française en Nouvelle-France faite par Leslie Choquette accrédite également l’idée que le colon néo-français n’avait rien du paysan arriéré et gourd, issu du plus profond des provinces françaises. Les émigrants français provenaient pour une large part d’un segment de la société française parmi les plus ouverts à l’extérieur et à la mobilité, et plusieurs indices indiquent que le cultivateur néo-français, loin de connaître une vie communale serrée, pratiquait une agriculture individualiste[70].

Beaucoup d’historiens lièrent le despotisme prétendu du régime français à l’absence d’institutions représentatives. De toute évidence, il leur avait échappé qu’un régime monarchique pût garantir des libertés. Sur le plan historique, cette absence ne fut pas totale, étant donné les formes diverses d’assemblées populaires expérimentées sous le régime français. Gustave Lanctôt en a détaillé plusieurs: les trois syndics (Québec, Montréal et Trois-Rivières) établis après 1647 et dont le dernier fut aboli en 1674, à l’élection desquels le peuple prenait part; les syndics négociants de Québec et de Montréal, élus par leurs membres, qui s’assemblèrent jusqu’à la fin du régime et jouèrent à l’occasion d’intermédiaires entre les autorités et les habitants; les assemblées de police de Québec convoquées à partir de 1677, aux fins de consulter la population sur des questions d’ordre municipal. En dehors de ces institutions, Lanctôt note que l’administration coloniale n’eut de cesse d’entreprendre des consultations publiques à diverses occasions. Les Canadiens purent aussi déposer des requêtes et faire des représentations devant les pouvoirs. Parfois, le mécontentement populaire éclatait en émeutes ou en assemblées spontanées[71]. Lanctôt déduit de ce bilan qui lui paraît trop sporadique que les «habitants de la Nouvelle-France n’avaient aucune idée d’une action commune dans le domaine politique»[72].

Lanctôt induit de l’absence de représentation politique de type parlementaire une incompétence civique présumée des Canadiens. Or les habitants de la Nouvelle-France étaient exemptés d’impôts et avaient repoussé toute tentative de les y assujettir. C’est à la lumière de ce fait que devrait être interprétée l’absence de représentation politique. W. J. Eccles alla même jusqu’à penser que si les habitants néo-français eussent été contraints à l’impôt, ils auraient eu un motif de réclamer un autre système de gouvernement[73]. Par ailleurs, Lanctôt omet de considérer la paroisse, institution centrale dans la vie de la Nouvelle-France qui échappait au contrôle des autorités et dont les paroissiens élisaient les syndics. Selon Léon Gérin, la paroisse «fournit une première ébauche des institutions de la vie collective et de la vie publique locale, en étendant et en fortifiant l’action des mesures prises dans la vie privée»[74].

En guise de conclusion sur la nature du régime français, Marcel Trudel reconnaît un absolutisme mitigé, atténué par le paternalisme traversant de haut en bas une société hiérarchisée[75]. Frégault pense autrement; si le régime s’apparente à l’absolutisme, les Canadiens n’en ont pas souffert. Libres de vivre en grands individualistes, les Canadiens ont connu, dans un système colonial qui préservait leur dignité, «la grandeur privée sans subir la tyrannie»[76]. Les historiens balancent beaucoup, en prononçant le mot d’absolutisme pour aussitôt en atténuer la portée. Disons plutôt que la Nouvelle-France fut une forme de monarchie coloniale tempérée par la liberté des bois. Le système avait sans aucun doute tous les défauts détestables qu’un républicain prête à la monarchie: la négation des libertés du peuple, la division de la société en ordres d’humanités séparées, les privilèges d’un caste entretenue et infatuée d’elle-même, l’obsession ruineuse des titres et des distinctions, la naissance précédant le mérite, etc. Mais ce n’était pas vraiment le despotisme.

Bien avant la conquête de 1763, la Nouvelle-France formait une «république» au sens de Jean Bodin, à partir de la paix de trente ans, de 1713 à 1744, qui donna à la colonie les assises d’une civilisation en voie d’épanouissement. Y vivait une véritable société possédant des institutions, des manières de vivre et une culture qui la distinguaient à plusieurs égards déjà de celle de la métropole. «Quelque chose de commun et de public» unissait les habitants de cette société nouvelle, tout le contraire de la peur et de l’artifice qui prétendument enchaînaient les uns aux autres des colons arrachés à leur France natale: c’était des villes, des fortifications, des places, des églises, des marchés, des rues, des palais, des hôpitaux, un séminaire, des couvents et des fêtes qui révélaient de la colonie bien plus que le déploiement de la puissance souveraine du roi de France et de Navarre en Amérique. Signe du soin que les autorités coloniales mettaient à l’entretien de l’espace public, les ingénieurs du roi revoyaient régulièrement les plans des villes de la Nouvelle-France, pratique que le conquérant anglais abandonna avant de renaître seulement au début du XIXe siècle. C’est toutefois peu dire de la Nouvelle-France, et ne pas lui rendre justice, que de la ranger dans la catégorie des «républiques» d’ancien régime.

Un bourgeon de république moderne

Après avoir vu ce que la Nouvelle-France ne fut pas, encore faut-il la reconsidérer sous le rapport de ce qu’elle a commencé, bien qu’elle n’ait laissé ni charte solennelle, ni assemblée qui aient pavé la voie à la liberté. Faute d’être devenue la nation française d’Amérique à laquelle l’aspiration à l’indépendance de la colonie vis-à-vis de la métropole aurait pu conduire, la Nouvelle-France était une république en puissance, dans ce que recelait d’unique et d’imprévu l’expérience de ses habitants. Avec l’éloquence qu’on lui connaît, Chateaubriand s’est désolé dans ses Mémoires de la perte de la Nouvelle-France: «Nous sommes exclus du nouvel univers, où le genre humain recommence: les langues anglaise, portugaise, espagnole servent en Afrique, en Asie, dans l’Océanie, […], sur le continent des deux Amériques, à l’interprétation de la pensée de plusieurs millions d’hommes»[77]. Chateaubriand, et d’autres à sa suite, ont trop vite concédé que la présence française en Amérique ne mènerait à nul recommencement: dans la vallée du Saint-Laurent comme dans les confins d’un territoire démesuré s’élaborait déjà un monde nouveau.

Il est vrai que ne possédant ni classes moyennes, ni petite bourgeoisie, la Nouvelle-France a pu donner l’impression d’une société très hiérarchisée, gouvernée par une petite aristocratie qui avait sous sa coupe un peuple de paysans, d’ouvriers et de boutiquiers besogneurs. Les témoignages abondent de ce que cette élite défendait jalousement ses privilèges et mettait dans ses relations un formalisme qui érigeait entre les bien nés et le peuple, des frontières infranchissables. Seulement, tel que l’a bien vu Guy Frégault, si l’aristocratie néo-française mettait un point d’honneur à défendre ses prérogatives, c’est qu’elles étaient sans cesse menacées par l’esprit d’égalité qui dominait dans la colonie[78]. En parlant des cafés provisoires qui se formèrent à Paris après la prise de la Bastille en 1789 pour y refaire le monde, Chateaubriand écrit: «la vieille France était venue là pour finir, la nouvelle pour commencer»[79]. Elle avait commencé à finir, en réalité, sur les champs de blé et les rives, dans les ateliers et les rues de Nouvelle-France. Depuis la transplantation de l’arbre français en Amérique, ses fruits ont connu de nombreuses métamorphoses, annonçant une société qui reproduisait en surface l’ancien régime et en sapait, souterrainement et sans fanfare, les fondements. Alors que les élites gouvernantes et religieuses passaient dans la colonie sans y prendre racine, les Canadiens creusaient lentement l’écart qui les éloignait de la culture aristocratique française. Du fait des nécessités de l’adaptation à un climat rigoureux et à un nouveau mode de vie, les Canadiens ont fait l’expérience, dans les réalités de leur existence de pionniers, d’une liberté, d’une égalité et d’une fraternité pour eux sans pareilles. Le roturier néo-français jouissait d’une liberté de se réinventer sans commune mesure avec ce qui était le sort du roturier français.

L’une des libertés les plus étonnantes de la Nouvelle-France était la liberté de métier. En France, la pratique des métiers et le droit de tenir boutique étaient sévèrement réglementés. Chaque métier tombait sous la compétence d’une corporation qui contrôlait l’entrée dans la profession, souvent après une longue période d’apprentissage et de compagnonnage que devait conclure la production d’une pièce maîtresse. Les intendants parvinrent à bloquer le système des corporations dans la colonie, tant et si bien qu’il y suffisait d’avoir cumulé six années de métier pour pouvoir prétendre au titre de maître[80]. En réalité, le statut de maître artisan s’acquiert en Nouvelle-France par quiconque présente une certaine compétence professionnelle[81]. Il n’était pas rare qu’un artisan exerçât plusieurs métiers ou en changeât en cours de route. En France, l’accès à certains métiers contingentés et lourdement réglementés était hors de portée de la plupart des apprentis qui travaillaient dans l’ombre du maître. Par exemple, soumis aux règlements méticuleux de la Cour des monnaies, les orfèvres étaient tenus de se dédier à leur métier, de travailler en public et en plein jour, et accédaient à ce statut, faute de capital, en épousant la fille ou la veuve d’un membre de la corporation. En Nouvelle-France, les orfèvres, en fait des apprentis, exerçaient d’autres métiers, exerçaient leur art quand et où ils voulaient; même l’un d’eux, d’origine martiniquaise, avait pignon sur rue à Québec[82].

Il n’y avait pas de très grande fortune en Nouvelle-France; peu de marchands et de commerçants qui y brassaient des affaires parvinrent à thésauriser[83]. Les jeunes gens quelque peu ambitieux se lançaient néanmoins dans les affaires, préférant les voyages et le négoce qui donnent de quoi vivre à la vaine poursuite des honneurs. Malgré la loi coutumière de la subdivision des terres au décès de l’agriculteur, les habitants voyaient à préserver l’intégrité de leur domaine, de telle manière que chaque famille reçoive son lopin de terre[84].

Le paysan néo-français jouit d’une liberté inimaginable: la liberté de chasse et de pêche, privilège que l’ancien régime français réservait aux seigneurs et à la noblesse. Le navigateur Louis-Antoine de Bougainville attribua d’ailleurs l’étoffe, l’esprit et l’éducation de l’habitant de Nouvelle-France, plus marqués que dans la métropole, entre autres à son droit de chasse et de pêche[85]. En 1516, François 1er fait adopter un «code des chasses» qui interdit à tout roturier non privilégié la chasse et la possession d’armes et de pièges; les fautifs sont passibles de peines affligeantes, le fouet ou l’exposition en place publique; sous Henri III, les roturiers contrevenants deviennent passibles de la potence; Louis XIV adoucira les peines, sans rien ôter aux privilèges des bien nés[86]. En somme, le roturier canadien jouit des privilèges d’un gentilhomme français et exerce la liberté citoyenne du port d’armes. Les ressources en apparence illimitée d’un pays giboyeux appartenaient à tous; le paysan se nourrissait de ce qui en France garnissait la table des prélats et seigneurs.

Confronté aux guerres incessantes avec les Iroquois et les Anglais, le peuple de la Nouvelle-France était donc devenu un peuple armé. Après la signature du traité d’Utrecht qui consacra la perte de l’Acadie et de la Baie d’Hudson, les gouverneurs durent apprendre à compter sur les forces du pays, vite enrôlés en milice que tout Canadien, quel que fût son statut social, devait joindre. Prenant la paroisse comme unité de recrutement, cette milice néo-française n’avait pas de régiments véritables et se fondait à la vie des habitants[87]. Les hommes enrôlés payaient eux-mêmes leurs armes et bien que répondant aux ordres du gouverneur général, ils gardaient leur fierté et servaient volontiers le pays. Beaucoup de soldats dépêchés par sa Majesté s’établirent dans le pays après leur service, et ajoutèrent leur renfort à l’agriculteur milicien qui labourait, chassait et montait la garde à l’orée des bois[88]. L’insubordination et l’indiscipline dont firent souvent preuve les Canadiens pourraient être attribuables à la culture soldatesque de la colonie, soutient Yves Frenette[89].

De francs paysans chasseurs et en armes, voilà qui signale la relative liberté des hommes sous le régime néo-français. Qu’en est-il des femmes? Comme le rappelle Allan Greer, le «principe fondamental du patriarcat» prévalut en Nouvelle-France, comme ailleurs en Occident tout en s’accompagnant «d’une grande complexité et d’une grande diversité dans la réalité quotidienne des relations entre les hommes et les femmes»[90]. Or plusieurs éléments de cette complexité et de cette diversité constatées en Nouvelle-France donnent à penser que la condition des femmes montrait à plusieurs égards un caractère exceptionnel. C’est du moins la thèse de Jan Noël, défendue dans un article publié en 1981, puis reprise en 1998[91]. Plusieurs facteurs concoururent à mettre les femmes à l’avant-plan pendant le régime français: 1) la relative fluidité des rôles sexuels sous l’ancien régime français, combinée avec les spécificités de la Coutume de Paris, en vigueur dans la colonie, plus favorable aux femmes et aux enfants que les autres coutumes françaises; 2) le déséquilibre démographique entre femmes et hommes, qui poussa les premières à embrasser des activités généralement réservées aux deuxièmes; 3) enfin, l’économie coloniale, axée sur le commerce de la fourrure et la guerre, qui incita les femmes à combler les vides laissés par l’absence ou la mort prématurée des hommes. Ainsi de nombreuses femmes, nobles ou de modeste extraction, se distinguèrent comme fondatrices, marchandes, guerrières, contrebandières, artisanes, entrepreneures, tenancières et propriétaires de seigneuries. Noël observe même que plusieurs femmes parvinrent à jouer un rôle politique significatif, auprès du gouverneur ou de l’intendant. De plus, des documents attestent la participation de femmes à une assemblée populaire en 1713 et l’existence d’une assemblée de femmes élisant, à la pluralité des suffrages, les sage-femmes aptes à exercer leur métier. La thèse de Noël n’a pas fait l’unanimité parmi les historiens[92]; dans une étude faisant un survol historiographique sur les femmes en Nouvelle-France, Suzanne Gousse constate que le débat sur le caractère exceptionnel de la condition des femmes en Nouvelle-France demeure encore ouvert[93]. Quand bien cette condition ne serait pas si exceptionnelle qu’on ait pu le prétendre, toujours est-il qu’elle ne fut pas la simple copie de celle de la femme de l’ancien régime français.

Plus on avance dans l’étude de la Nouvelle-France, plus on découvre une société aux antipodes de l’image d’Épinal dont on l’a recouverte: société de castes, empêtrée dans le lacis des distinctions, et que ploie une aristocratie triomphante. Sous cette image déformante on aperçoit plutôt un peuple frugal et religieux qui ne connaît de faste que ce qu’une nature généreuse lui prodigue sur des terres sans bornes, où quelques avancées dans la forêt ou sur les rivières suffisent à distendre les ficelles que l’ancien régime attache entre les êtres; un peuple que la nécessité rend débrouillard, inventif, gaillard et qui recompose les rôles et les attitudes héritées des provinces natives de France. Plusieurs d’entre les plus dégourdis mènent une vie sans entrave et sortent de l’ombre. Cette société qui tendait irrésistiblement vers l’égalité constituait une école de liberté où chaque génération d’habitants envoyait ses élèves. Quelque titre qu’on possédât, on devait apprendre sur le tas, dans la solitude des bois et des neiges interminables de l’hiver, l’art d’être pionnier, arme à la main. Cette république néo-française, par certains de ses traits, se rapprochait bien davantage des républiques frugales de l’antiquité ou de celles que Rousseau et Machiavel dépeignirent l’un de Genève, l’autre de Florence échappant aux griffes des Médicis. On est loin de la monarchie bien réglée que fait pivoter toute la société autour de l’axe royal. On dirait plutôt un château de glace sculpté grossièrement d’après une certaine idée de la France esquissée aux Tuileries ou à Versailles; au dégel contagieux du printemps américain qui brise embâcle sur embâcle, il prend l’eau et se délite de l’intérieur.

La Nouvelle-France connut en quelque sorte une forme de liberté sociale, qui modérait ce que le régime colonial avait d’inégalitaire et de monarchique. Plus encore que dans les villes et les fermes de la colonie, c’est aux marches d’un territoire aux dimensions d’un empire que cette liberté d’invention de soi et de transgression repoussa les limites qu’aucun serf, aucun seigneur engoncé dans l’ordre aristocratique n’eût osé franchir. Dans L’esprit des lois, Montesquieu, s’agissant de la fameuse constitution d’Angleterre dispensatrice de libertés grâce à la division des pouvoirs, écrit que les Anglais ont trouvé leur «beau système» dans les bois, en suivant l’exemple des Germains aux temps des Romains. Puisque la liberté politique réside dans les bois, qu’ont alors expérimenté les coureurs des bois qui s’enfonçaient dans la forêt loin des autorités?

Au contact des sociétés amérindiennes, les colons français ont fait l’expérience de l’altérité: les moins intrépides d’entre eux leur ont emprunté des connaissances utiles à la survie sous un climat rigoureux; les plus audacieux ont quitté la civilisation européenne pour embrasser la condition d’Indien. Découvrant la culture autochtone, l’Européen voit ses certitudes être ébranlées. Il saisit qu’il est possible de vivre sans roi, avec peu de biens, libre comme l’air sans devoir s’attacher à un lopin de terre ou s’acquitter de corvées. Depuis le début de la colonie, la vie sans entrave sociale de l’Indien a exercé sur les jeunes colons une séduction puissante que les gouverneurs et intendants tentèrent de réfréner, mais souvent en vain. L’attraction du mode de vie amérindien aviva l’insubordination que les autorités reprochèrent à leurs sujets par trop turbulents. Aux prises avec ces transfuges qui s’ensauvagent malgré les objurgations du pouvoir, les défenseurs du monde européen s’alarment de ce que des «sociétés sans religion, sans lois, sans écriture, des hommes vivant dans le dénuement, dominés par leurs instincts, loin des arts et des sciences» suscitent l’imitation[94]. Plus troublante encore était la découverte qu’alors les Européens étaient nombreux à se faire «Indiens blancs», les Indiens eux-mêmes dédaignaient le mode de vie «civilisé», hormis les Indiennes plus sensibles au prêche évangélique. «On comprend, écrit Philippe Jacquin, que l’Indien ne soit pas attiré par la société blanche dans laquelle il se trouve marginalisé, avec peu d’espoir d’accéder à un statut enviable»[95]. Plusieurs coureurs des bois réinterprétèrent à leur manière la culture amérindienne, qui incarnait une forme de culture aristocratique accessible au roturier. «Le goût de la chasse, le culte des armes, le sens de l’honneur, le mépris pour l’agriculture — tâche féminine — le plaisir des longues heures passées à palabrer et à fumer»[96] sont autant de traits d’une vie noble qui permet la reconnaissance et la promotion sociales.

Les images, souvent idéalisées, de la vie libre des «sauvages» ont fasciné l’Europe tout entière, par le récit qu’en ont fait voyageurs et évangélisateurs. Denis Vaugeois, Louise Côté et Louis Tardivel estiment que ces récits, notamment ceux dont la Nouvelle-France a été le thème, ont préparé le discours révolutionnaire de 1789. Pour illustrer leur propos, il cite un extrait des Dialogues curieux que Baron de La Hontan publie en 1705 dans lesquels le Huron Adario décrit sa société, sans rois, ni lois, ni clergé. Il vaut la peine de le citer:

Veux-tu que je te fasse d’après nature le tableau d’une Société de Hurons? Ce sont des hommes chez qui le Droit naturel se trouve dans toute sa perfection. La Nature ne connoît point de distinction, ni de prééminence dans la fabrique des individus d’une même espèce, aussi sommes-nous tous égaux, & le titre de Chef ne signifie autre chose que celui qu’on juge le plus habile pour conseiller et pour agir. Le pauvre dénué de tout secours, & de toute moyen pour vivre a un droit naturel sur le superflu des Riches; mais nous ne sommes jamais à la peine de faire observer ce principe, & d’observer cette loi, et bien differens de vous qui par une précaution barbare fouëtez & pendez un malheureux qui dans un tel cas auroit dérobé, l’un de nos plus grands soins c’est d’empêcher qu’aucun de nos Compatriotes ne tombe dans l’indigence… Cette aimable observation du Droit naturel est probablement le seul et l’unique lien de notre Société; c’est elle seule qui nous tient lieu de Loix, d’usages, et de coutumes. Nôtre paix domestique, nôtre abondance, et nôtre sureté pour le dehors ne sont fondées que là-dessus[97].

On imagine le ravissement ou la perplexité du lecteur européen qui lit une telle harangue qui lui dévoile une société réglée sur le principe d’égalité, qui se dispense de propriété et de monnaie, libère l’épouse du joug du mari et de la famille, se partage des biens et désigne un chef pour sa bravoure et sa valeur. Selon Côté, Tardivel et Vaugeois, bien qu’il ne soit pas établi encore que ces récits du XVIIe et XVIIIe siècles aient directement concouru aux idées révolutionnaires, ils demeurent qu’ils célèbrent trois thèmes chers à ces idées: liberté, égalité et fraternité[98]. Ce passage des Dialogues curieux laisse entrevoir, par sa radicalité fulgurante, une révolution de pensée qui tranche avec l’immobilité de l’ancien régime. Il devenait concevable d’imaginer que la société fût totalement autre, par une réduction de ses us et croyances à ses principes les plus simples; la société féodale née d’une longue sédimentation de mœurs sophistiquées devient alors un vêtement incommode et mal ajusté à la nature véritable de l’homme, un tissu d’artifices et d’erreurs dont l’économie se justifie au nom d’une vérité de nature. Dans L’esprit des Lois, Montesquieu a entrevu cette liberté du Nouveau Monde vécue par les Amérindiens. Il y voit des peuples habitués à l’égalité et dont les chefs ne sont point despotiques, faute de grandes accumulations de richesses par la monnaie. Chez ces peuples nomades et sans autorité puissante des chefs, «la liberté de l’homme est si grande, qu’elle entraîne nécessairement la liberté du citoyen»[99].

Les indiens blancs ont couru les bois sans graver leurs réflexions dans une charte, un traité de droit politique ou un cahier de doléances. Ils ont vécu de parole donnée, d’adhésion totale à leur monde adoptif, sans vouloir ou pouvoir retraduire leur expérience dans un discours intelligible aux Européens restés sur les rives de l’ancien monde. Ils n’ont pas eu à renverser l’ordre colonial, ils suivaient le courant de leur inclination à la vie libre. En ce sens, happés par le mouvement et l’espace, leur dessein n’était pas de fonder un ordre nouveau, dans le sens où on l’entendait en Europe depuis les Romains. Leur république était tout entière incarnée, sans sublimation vers le politique. Cette «grandeur privée» atteinte par ces hommes à l’esprit et au cœur métissés laissait toutefois en plan la scène publique, prisonnière des rets de la société monarchique. Encore une fois, Chateaubriand a vu juste: «toute opinion meurt impuissante ou frénétique, si elle n’est logée dans une assemblée qui la rend pouvoir, le munit d’une volonté, lui attache une langue et des bras»[100]. Ce qui a manqué à la Nouvelle-France, et que la conquête de 1763 lui empêcha de réaliser par elle-même, c’est que cette république vécue se transportât dans l’arène politique, se fixât sur un corps porte-voix et conduisît les plus sédentaires de ses habitants à renouveler sur des bases nouvelles, dépendantes de leur consentement mutuel, la société qu’ils avaient fondée en émissaires d’un roi lointain et de plus en plus étranger. Comment allier la grandeur privée à la grandeur publique? C’est l’éternelle question que les républicains de tout temps se sont posée; dans cette voie, le Québec a avancé cahin-caha depuis la conquête, et trébuche encore aujourd’hui.

Cependant, en liant la naissance de la démocratie à l’introduction du gouvernement représentatif, on risque de ne pas saisir l’émergence de contre-pouvoirs, d’espaces de résistance ou de liberté sociale qui ont pu précéder comme tels la représentation électorale. En introduction de son Histoire sociale des idées au Québec, Yvan Lamonde justifie son choix d’exclure la Nouvelle-France de son enquête par sa volonté de miser sur l’avènement du régime parlementaire et de l’imprimé. En précisant qu’il a voulu faire une histoire des idées civiques plutôt que politiques, orientée vers les grandes idéologies, il laisse entendre que la Nouvelle-France est étrangère à ce domaine des idées[101]. Plus fécondes semblent être la démarche et la nouvelle conception de la démocratie proposées par Pierre Rosanvallon. Dans son ouvrage magistral La contre-démocratie, Rosanvallon propose de délier la démocratie de sa dimension strictement institutionnelle et représentative pour englober les diverses pratiques de surveillance, d’empêchement et de jugement par lesquelles la société freine ou corrige le pouvoir établi, qu’il soit élu ou non. Ce qu’il appelle la contre-démocratie peut donc précéder la démocratie électorale et autorise donc une tout autre lecture de l’histoire politique des sociétés, fort différente de la vision linéaire classique qui ressasse le récit mythique de la sortie de l’asservissement jusqu’à l’autonomie[102].

Si la république des bois des «indiens blancs» d’Amérique se dispensa de constitution visible, les nations autochtones avec lesquelles ils traitèrent ou dont ils devinrent les fils adoptifs perdirent la leur; les ravages de la guerre et de la maladie apportée par les Européens ont accompli leur destruction. Un autre mot de Chateaubriand résume la tragédie: «Ne cherchez plus en Amérique les constitutions politiques artistiquement construites dont Charlevoix a fait l’histoire: la monarchie des Hurons, la république des Iroquois»[103]. C’est cependant l’histoire des relations entre la Nouvelle-France et les Amérindiens qui recèle peut-être l’épisode politiquement le plus significatif de la république néo-française: la Grande Paix de Montréal du 4 août 1701 conclue sur une base égalitaire et consensuelle entre les chefs militaires français et les chefs d’une quarantaine de nations amérindiennes. C’était un grand rassemblement de quelque 1300 délégués, chacun discutant de plain pied avec le voisin en plénipotentiaires des cultures française et amérindienne. Cet exploit diplomatique, qui mettait fin à des décennies de guerres et d’escarmouches ruineuses entre les parties, devait beaucoup au travail des truchements, c’est-à-dire des interprètes canadiens qui possédaient les langues amérindiennes et agissaient à titre d’intermédiaires entre le monde amérindien et le monde européen. Des civilisations se rapprochaient, se parlaient entre elles, en empruntant ces passerelles que dégage le désir de rencontre quand la peur et le mépris desserrent leur poigne. Témoignage, selon Michel Lapierre, de la rencontre d’une «nation sauvage embryonnaire» et de «nations sauvages adultes», la Grande Paix de Montréal serait la première Confédération de l’histoire québécoise, plus riche en portée que les constitutions américaine de 1787 et canadienne de 1867[104]. Il s’en fallait de beaucoup que la Grande Paix de 1701 mît en place une confédération au sens classique du terme, avec une direction confédérale recevable devant une diète commune représentant les nations contractantes. Mais en esprit, sûrement, cette Grande Paix s’appuyait sur deux grands principes confédéraux: un pacte établi pour l’avantage commun, l’égalité des parties. Principes qui, par leur forme même et la volonté propre de la Nouvelle-France et de ses alliés, auraient pu souder la constitution d’une République de républiques.

Tout compte fait, longtemps l’histoire dominante de la Nouvelle-France a fait entendre depuis Garneau à peu près la même petite musique, dont les notes masquent de leur tonalité répétitive les accords discordants dont retentissent pourtant les études historiques: au commencement était l’absolutisme qui mettait à genoux un peuple soumis et sans droit; puis vinrent les lumières anglaises… Ce faisant, les historiens et politiciens qui confondirent l’absolutisme avec le despotisme adhérèrent à la vision Whig de l’histoire, qui voit la liberté commencer avec le Parlement et progresser sous le patronage bienveillant d’une oligarchie élue. Tel Edmund Burke aux communes londoniennes, ils ne firent que voir s’escrimer en duel le despotisme historique de la France et les libertés anglaises, par nature dispensatrices du meilleur régime constitutionnel qui soit. Coiffés de leur perruque de grands libéraux, ils ne surent apprécier à leur juste valeur les métamorphoses qui se tramaient dans cette Nouvelle-France bien nommée, ni les espaces de liberté, ni les tendances égalitaires d’une société émergente qui congédiait petit à petit l’ancien régime français. Au fond, ils étaient heureux d’enterrer cette république naissante, avant même qu’elle ne pousse ses premiers cris. Ça les arrangeait, diantre!



[1]. Croyance que Lionel Groulx a résumée par la formule: «La France nous a donné la vie; l’Angleterre, la liberté», voir Lionel Groulx, L’Indépendance du Canada, Ligue d’Action nationale, 1949, p. 51.

[2]. Pierre-Elliot Trudeau, «Réflexions sur la politique au Canada français», Cité libre, vol. 2, no. 3, décembre 1952, p. 53-70.

[3]. Frank Scott, «Canada et Canada français», numéro spécial de la revue Esprit sur le Canada Français, août-septembre 1952, p. 185.

[4]. Ma traduction. Discours prononcé en tant que président de l’Association historique canadienne, «Some Reflections on the Liberal Tradition in Canada», dans Frank H. Underhill, In Search of Canadian Liberalism, Toronto, The MacMillan Compagny of Canada Limited, 1960, p. 12.

[5]. Peter Moogk, La Nouvelle-France. The Making of French-Canada.— A Cultural History, East Lansing, Michigan State University Press, 2000, p. 266-267.

[6]. Ibid., p. 268-269.

[7]. Cité dans Guy Frégault, La civilisation de la Nouvelle-France, 1713-1744, Montréal, Bibliothèque québécoise, 1990, p. 127.

[8]. Ibid., p. 127.

[9]. Cité dans Daniel Boorstin, Les créateurs, Paris, Seghers, 1995, p. 337.

[10]. Cité par Boorstin, ibid., p. 337.

[11]. Ma traduction. The Parkman Reader from the Works of Francis Parkman, choisis et édités par Samuel Eliot Morison, Boston/Toronto, Little, Brown and Compagny, 1970, p. 268.

[12]. Sur le «teutonisme», très populaire auprès d’une certaine littérature anglo-saxonne, voir l’article éclairant de Stéphane Kelly, «La critique du clérico-nationalisme: la veine teutonne», Société, no. 2-21, 1999, p. 189-212.

[13]. John George Lambton Durham, Le rapport Durham, traduction et introduction de Denis Bertrand et d’Albert Desbiens, Montréal, L’Hexagone, 1990, p. 65.

[14]. Alexis de Tocqueville, L’Ancien régime et la Révolution, édité par J.-P. Mayer, Paris, Gallimard, 1967, p. 352.

[15]. La comparaison peu flatteuse que fait Tocqueville avec la Nouvelle-Angleterre mythifie la prétendue égalité de la société coloniale américaine. Les études historiques contemporaines ont montré le caractère très inégalitaire de cette société, en statut et en richesse. À l’époque de la révolution, 10 % de la population se composait de grands propriétaires terriens et de négociants qui contrôlaient la moitié de la richesse, et par ses esclaves, un septième de la population totale. Voir Howard Zinn, Une histoire populaire des États-Unis, Marseille /Montréal, Agone/Lux, 2006, p. 97.

[16]. Alexis de Tocqueville, publié dans Jacques Vallée, De Tocqueville au Bas-Canada, Montréal, éditions du jours, 1973, p. 122.

[17]. Benjamin Viger, Œuvres politiques (extraits), Montréal, Réédition Québec, 1970, p. 39.

[18]. Louis-Joseph Papineau, «France et Angleterre», dans Louis-Joseph Papineau. Un demi-siècle de combats Interventions publiques, choix de textes et présentation par Yvan Lamonde et Claude Larin, Montréal, Fides, 1998, p. 43 et 44.

[19]. François-Xavier Garneau, Histoire du Canada, 5e édition, Paris, Librairie Félix Alcan, 1913, p. 219.

[20]. Maurice Lemire, «L’ambiguïté garnélienne», dans Gilles Gallichan, Kenneth Landry et Denis Saint-Jacques (dir.), François-Xavier Garneau Une figure nationale, Montréal, Les éditions Nota Bene, 1998, p. 268.

[21]. William Renwick Riddell, The Constitution of Canada in its History and Practical Working, New Haven, Yale University Press, 1917, p. 8.

[22]. John Mitchell, Le Royaume d’Amérique. Le credo canadien, traduction Robert Choquette, Brampton, The Banner and Times, 1931, p. 7 et 15.

[23]. Mason Wade, Les Canadiens français de 1760 à nos jours, Ottawa, Le cercle du livre de France, 1966, p. 13.

[24]. Histoire et éducation à la citoyenneté, 1ère version, Ministère de l’Éducation, des loisirs et du sport, État du Québec, 2007, p. 43.

[25]. Colin M. Coates, «La mise en scène du pouvoir: la préséance en Nouvelle-France», Bulletin d’histoire politique, vol. 14, no. 1, automne 2005, p. 111.

[26]. Gérard Bouchard, Genèse des nations et cultures du Nouveau Monde: essai d’histoire comparée, Montréal, Boréal, 2001, p. 85-86.

[27]. Gérald A. Beaudoin, Le fédéralisme au Canada, Montréal, Wilson & Lafleur, 2000, p. XI.

[28]. Lionel Groulx, Histoire du Canada français depuis la découverte, Montréal, L’Action nationale, 1950, p. 83.

[29]. Denis Monière, Le développement des idéologies au Québec des origines à nos jours, Montréal, Québec/Amérique, 1977, p. 63.

[30]. J.F. Bosher, «Government and Private Interests in New France», Canadian Public Administration, 1967, no. 10, p. 257.

[31]. Léon Dion, «Nos institutions: considérations liminaires», dans Vincent Lemieux (dir.), Les institutions québécoises: leur rôle, leur avenir, Québec, Les Presses de l’université Laval, 1990, pp. 18-22.

[32]. Michel Brunet, Les Canadiens après la Conquête 1759/1775, Montréal, Fides, 1980, p. 54.

[33]. Jean-Marie Goulemont, «État», dans Pascal Ory (dir.), Nouvelle histoire des idées politiques, Paris, Hachette, 1987, p. 38.

[34]. Ibid., p. 37

[35]. Ibid.

[36]. Raymond Aron, Les étapes de la pensée sociologique, Paris, Gallimard, p. 38.

[37]. Blandine Kriegel, État de droit ou Empire, Paris, Bayard, 2002, p. 52-64.

[38]. Voir Charles Loyseau, Les œuvres de maistre Charles Loyseau… contenant les cinq livres du droit, etc., Lyon, compagnie des libraires, 1701. Traité des seigneuries, chap. 11, nos 1 à 9, p. 8. Disponible sur Gallica: http://gallica.bnf.fr. Voir aussi Roland Mousnier, La monarchie absolue en Europe du Ve siècle à nos jours, Paris, Presses universitaires de France, 1982, p. 12-13 et Vincent Milliot, Pouvoirs et société dans la France d’Ancien régime, Paris, Armand Colin, 3e éd., 2007, p. 48-51.

[39]. Ma traduction. The Parkman Reader from the Works of Francis Parkman, op. cit., p. 267-268.

[40]. Yves F. Zoltany, The Government of the New France: Royal, Clerical or Class Rule?, Scarborough, Prentice-Hall of Canada, 1971, p. 53 et 59.

[41]. L’esprit des lois, Livre VI, ch. 1.

[42]. Robert Lahaise et Noël Vallerand, La Nouvelle-France 1524-1760, Montréal, Éditions Hurtubise HMH, 1977, p. 173.

[43]. Jacques Mathieu, La Nouvelle-France. Les Français en Amérique du Nord, XVIe – XVIIIe siècle, Paris/Sainte-Foy, Édition Belin/Les Presses de l’université Laval, 1991, p. 211.

[44]. Pierre Graveline, Une histoire de l’éducation au Québec, Montréal, Bibliothèque québécoise, 2007, p. 17.

[45]. Jacques Mathieu, p. 117-118.

[46]. Ibid., p. 212.

[47]. Ibid..

[48]. Jacques-Yvan Morin et José Woerhling, Les constitutions du Canada et du Québec du régime français à nos jours, Montréal, Les éditions Thémis, 1992, p. 39.

[49]. André Lachance, La justice criminelle du Roi au Canada au XVIIIe siècle, Sainte-Foy, Les Presses de l’université Laval, 1978, p. 130-135.

[50]. Alain-G. Gagnon et Laurent-Mehdi Chokri, «Le régime politique canadien: histoire et enjeux», dans Le parlementarisme canadien, sous la direction de Réjean Pelletier et Manon Tremblay, 3e édition, Québec, Les Presses de l’université Laval, 2005, p. 12.

[51]. Peter Moogk, La Nouvelle-France. The Making of French Canada — A Cultural History, East Lansing, Michigan State University, 2000, p. 59.

[52]. Marcel Trudel, Initiation à Nouvelle-France: histoire et institutions, Montréal, Holt, Rinehart et Winston, 1968, p. 193.

[53]. Marcel Trudel, Le Régime seigneurial, Les brochures de la société historique du Canada, no 6, Ottawa, 1971, p. 13

[54]. Guy Frégault, p. 187.

[55]. Trudel, Initiation à Nouvelle-France: histoire et institutions, p. 193.

[56]. Ibid., p. 187.

[57]. Guy Frégault, p. 209.

[58]. Marcel Trudel, Le Régime seigneurial, déjà cité, p. 13.

[59]. André Champagne, L’histoire du régime français, Montréal, Septentrion, 1996, p. 145-156.

[60]. Lahaise et Vallerand, p. 175.

[61]. Thierry Berthet, Seigneurs et colons de Nouvelle-France. L’émergence d’une société distincte au XVIIIe siècle, Cachan, Éditions de l’E. N. S., 1992, p. 160.

[62]. Ibid., p. 173.

[63]. Sigmund Diamond, «An Experiment in “Feudalism”: French Canada in the 17th Century», The William and Mary Quarterly, 1961, 18, p. 3-34. Reproduit dans J. M. Bumsted (dir.), Canadian History before Confederation, Georgetown (Ontario), Irwin-Dorsey, 1979, voir p. 100-103.

[64]. Gilles Havard et Cécile Vidal, Histoire de l’Amérique française, p. 110-111.

[65]. Peter Moogk, p. 53-86.

[66]. Havard et Vidal, p. 118-119.

[67]. Gérard Bouchard, Genèse des nations et cultures du Nouveau Monde: essai d’histoire comparée, déjà cité, p. 89.

[68]. Stanley Ryerson, Les origines du Canada, Montréal, VLB, 1996, p. 163.

[69]. Ibid., p. 164.

[70]. Leslie Choquette, De Français à paysans. Modernité et tradition dans le peuplement du Canada français, Sillery (Québec), Paris, Septentrion /Presses de l’Université de Paris-Sorbonne, 2001, 323 p.

[71]. Gustave Lanctôt, L’administration de la Nouvelle-France, Paris, Librairie Ancienne Honoré Champion, 1929, p. 125-141.

[72]. Ibid., p. 140.

[73]. W. J. Eccles, Le Gouvernement de la Nouvelle-France, Ottawa, La société historique du Canada, no 18, 1975, p. 19.

[74]. Léon Gérin, Aux sources de notre histoire. Les conditions économiques et sociales de la colonisation en Nouvelle-France, Fides, 1946, p. 209.

[75]. Marcel Trudel, p. 169-170.

[76]. Guy Frégault, p. 163.

[77]. Chateaubriand, Mémoires d’outre-tombe, coll. Quarto, Paris, Gallimard, vol. 1, 1997, Livre VII, chap. 11, p. 457-458.

[78]. Guy Frégault, p. 217-218.

[79]. Chateaubriand, Mémoires d’outre-tombe, Livre V, chap. 8, p. 323.

[80]. Jacques Mathieu, p. 122.

[81]. Allan Greer, Brève histoire des peuples de la Nouvelle-France, Montréal, Boréal, 1998, p. 77.

[82]. Informations tirées d’une conférence donnée par M. Arnaud de Chassey, Entre l’Ancien et le Nouveau Monde: l’orfèvrerie française au temps de la Nouvelle-France, Université du Québec à Montréal,7 novembre 2005.

[83]. Guy Frégault, p. 214-215.

[84]. Jacques Mathieu, p. 122.

[85]. Cité par Thierry Berthet, p. 177.

[86]. Philippe Salvadori, La chasse sous l’Ancien régime, Paris, Fayard, 1996, p. 18-23.

[87]. Guy Frégault, p. 35.

[88]. Marcel Trudel, Initiation à Nouvelle-France: histoire et institutions, p. 149.

[89]. Yves Frenette, Brève histoire des Canadiens français, avec la collaboration de Martin Pâquet, Boréal, 1998, p. 36.

[90]. Allan Greer, Brève histoire des peuples de la Nouvelle-France, p. 96.

[91]. Jan Noël, «New France: les femmes favorisées», Atlantis, 6, no. 2, 1981, p. 80-98; du même auteur, Les femmes en Nouvelle-France, brochure historique no 59, Société historique du Canada, 1998, 35 p.

[92]. Voir Michelin Dumont, «Les femmes de la Nouvelle-France étaient-elles favorisées?», Atlantis, vol. 8, no. 1, 1982, p. 118-124.

[93]. Suzanne Gousse, «Les femmes en Nouvelle-France. Survol historiographique des vingt-cinq dernière années», Cahiers d’Histoire, vol. 27, no. 1, 2007, p. 105-106.

[94]. Philippe Jacquin, Les Indiens blancs, Paris, Payot, 1987, p. 180.

[95]. Ibid.

[96]. Ibid., p. 157.

[97]. Baron de Lahontan, Dialogues curieux entre l’auteur et un sauvage de bon sens qui a voyagé et Mémoires de l’Amérique Septentrionale, Baltimore, The John Hopkins Press, 1931, p. 257-258.

[98]. Louise Côté, Louis Tardivel et Denis Vaugeois, L’indien généreux, Montréal, Boréal, 1992, p. 152.

[99]. L’esprit des lois, Livre XVIII, livre XVIII.

[100]. Chateaubriand, Mémoires d’outre-tombe, Livre V, chap. 1, p. 296.

[101]. Yvan Lamonde, Histoire sociale des idées au Québec 1760-1896, Montréal, Fides, 2000, p. 10.

[102]. Pierre Rosanvallon, La contre-démocratie, Paris, Seuil, 2006, p. 30

[103]. Chateaubriand, Mémoires d’outre-tombe, Livre VII, chap. 10, p. 454.

[104]. Michel Lapierre, L’autre histoire du Québec, Notre-Dame-des-Neiges (Québec), Éditions Trois-Pistoles, 2003, p. 20.